[PDF] Règlement sur les inhumations, les crémations et les cimetières de la Commune de Sion. Platta Bramois Saint-François - Salins



[PDF] Le Nouvelliste - RERO DOC

J A - 1950 SION 1 - N0 216 Vendredi 17 septembre 2010 CHF 2 50 PUBLICITÉ communes suisses y prenaient part dans le but d'avan- cer ensemble dans 



[PDF] valais - RERO DOC

27 juil 2010 · ABONNEMENTS 13 rue de l'Industrie, 1950 SION, Tél 027 329 78 90, entre deux nations qui ne veu- Des requérants nettoient l'une des places de jeu de la commune de tures est très enrichissante et je me plais beaucoup ici CHF Franc Suisse Montana, Sion, Martigny, St-Maurice et Monthey



[PDF] Des Alpes au Léman - Musée cantonal darchéologie et dhistoire

17 sept 2006 · en ville de Sion, dans le Chablais vaudois, sur le littoral ou dans les eaux du Léman, à Lausanne, à Genève et, bien sûr, à Waldmatte près de 



pdf Règlement sur les cimetières inhumations crémations et

Règlement sur les cimetières inhumations crémations et exhumations 3 La demande d’autorisation doit être faite au moins 30 jours à l’avance pour les monuments de tombes et 10 jours pour les plaques de columbarium; elle mentionne la nature et la dimension du projet 4 L’autorisation est soumise à taxe 5



Règlement général des cimetières de la Ville de Paris

1) Les inhumations et les crémations ART 10 - Ont droit à une sépulture dans les cimetières parisiens de cet engagement l’ancienne concession n’étant pas libérée le : 1°) les personnes décédées à Paris quel que soit leur domicile ; 2°) les personnes qui sont domiciliées à Paris alors même qu’elles



Règlement sur les inhumations les incinérations et le

RDSPF); conserver les pièces relatives aux inhumations et aux incinérations (art 46 RDSPF); assurer l'administration et la police du cimetière (art 56 RDSPF); accorder des concessions (art 64 RDSPF); toutes questions relatives à l'entretien du cimetière (art 66 à 69 RDSPF);

[PDF] 2015-2016. Des réunions d infos conçues comme des moments d échanges et de convivialité.

[PDF] DÉFINITION DES ÉPREUVES

[PDF] Portabilité des couvertures «prévoyance et santé» Art. 14 de l ANI du 11 janvier 2008 et avenant du 18 mai 2009

[PDF] VILLE DE MONTPON-MENESTEROL

[PDF] S8. Culture générale et expression. S9. Langue vivante étrangère 1. S10. Mathématiques

[PDF] Noemie ANSELIN, Tiffany BALITOUT, Caroline FLIPO

[PDF] Réintégration sociale des retraites et prévoyances

[PDF] ARRÊTONS. Les chèques relatifs à l acquisition des concessions devront être établis à l ordre du Trésor public.

[PDF] DIALOGUE DES CULTURES FRANCOPHONES SUD-NORD ET PEDAGOGIE VIA L INTERNET : LA MISSION DE MOSAÏQUE DU MONDE

[PDF] Mode opératoire Nouvelle interface d expression des besoins clients. A partir du 15 avril 2016

[PDF] ENSEMBLE DOCUMENTAIRE P.F.M.P. - C.C.F.

[PDF] Webinaires d intégration: activité clé du Programme de formation en ligne pour les infirmières pivot en oncologie pour l intégration des connaissances

[PDF] NEWSLETTER DU SOCIAL

[PDF] Situation financière des Hôpitaux de Tarentaise

[PDF] Semaine du 20 au 24 mai