[PDF] REGLEMENT N 04/2008/CM/UEMOA RELATIF A LA SECURITE ET A LA SURETE MARITIMES AU SEIN DE L UEMOA



[PDF] Reglement 04-2008-CM-UEMOA relatif sécurité et sureté maritimes

28 mar 2008 · REGLEMENT N° 04/2008/CM/UEMOA RELATIF A LA SECURITE ET A LA SURETE MARITIMES AU SEIN DE L'UEMOA LE CONSEIL DES 



[PDF] UEMOA - Reglement n°02/2008/CM/UEMOA du 28 mars 2008 relatif

RELATIF AUX TRANSPORTS MARITIMES AU SEIN DE L'UEMOA LE CONSEIL DES MINISTRES le Règlement n° 02/2002/CM/UEMOA, du 23 Mai 2002, relatif aux pratiques aux conditions de sécurité et de sûreté requises à cet effet



[PDF] Directive 02-2008-CM-UEMOA recherche et sauvetage en mer et

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN AU SEIN DE L'UEMOA LE CONSEIL la réglementation relative à la sécurité de la navigation maritime, au sauvetage en mer Convention sur le Règlement international de 1972 pour prévenir les internationales relatives à la sûreté et à la sécurité maritime, notamment :



[PDF] UEMOA - World Trade Organization

l'UEMOA Au sein de l'UEMOA (et de la CEDEAO), le Bénin, le Burkina Faso et le 2008 2009a Recettes fiscales (en pourcentage du PIB) Bénin 14,6 16,5 premier rang; seul le critère relatif au solde budgétaire de base n'a pas été communautaire pour la supervision de la sécurité et de la sûreté de l'aviation civile, 



[PDF] RESTRICTED WT/TPR/S/362 14 septembre 2017 (17-4837) Page: 1

14 sept 2017 · 2 2 2 Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) Au sein de la CEDEAO comme de l'UEMOA, les produits du cru sont en BCEAO (2011), " Règlement relatif aux 2 milliards d'euros, leur niveau le plus bas depuis 2008 maritime, y compris par rapport à la sécurité et à la sûreté des 



[PDF] Les instruments juridiques internationaux de facilitation du - SSATP

29 jan 2004 · DEAO) et l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) Un Comité de coopération dans les transports, établi au sein du Secréta Instruments relatifs au transport maritime et mettre en œuvre des programmes de sûreté et de sécurité des transports Règlement n° 02/2008/CM/UEMOA



[PDF] Règlement pour la sûreté des navires - Ministère des Infrastructures

le règlement n° 02/2008/CM/UEMOA du 28 mars 2008 relatif aux transports maritimes au sein de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine la sécurité opérationnelle et à la réponse aux incidents de sûreté du navire doivent être



[PDF] Mémorandum de la revue technique , édition 2018pdf

politiques, programmes et projets communautaires au sein de l'UEMOA Les trois Règlement n°09/2008/CM/UEMOA du 26 septembre 2008 relatif aux et une ( 01) décision, répartis entre les secteurs de transport aérien, maritime, adoption des procédures et pratiques de sureté au sein des Etats membres, elle



[PDF] RECUEIL DES PRINCIPAUX TEXTES - Borderless Alliance

REGLEMENT C/REG 4/4/02 DU 23 AVRIL 2002, RELATIF A L'ADOPTION D'UN CERTIFICAT REGLEMENT N° 12/2002/CM/UEMOA DU 19 SEPTEMBRE 2002 , PORTANT ACTE ADDITIONNEL A/SA 2/12/08 DU 19 DECEMBRE 2008, PORTANT matière de sécurité sanitaire au sein de l'espace CEDEAO



pdf UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE

reglement n° 04 /2008/cm/uemoa relatif a la securite et a la surete maritimes au sein de l’uemoa le conseil des ministres de l’union economique et monetaire ouest africaine (uemoa) vu le traité de l’uemoa notamment en ses articles 4 6 16 20 23 25 26 42 à 46 88 à 90 101 et 102 ;



REGLEMENT N° 007/2007/CM/UEMOA RELATIF A LA SECURITE

REGLEMENT N° 007/2007/CM/UEMOA RELATIF A LA SECURITE SANITAIRE DES VEGETAUX DES ANIMAUX ET DES ALIMENTS DANS L’UEMOA LE CONSEIL DES MINISTRES DE L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE (UEMOA) VU le Traité de l’Union Economique et Monétai re Ouest Africaine notamment en

[PDF] Le contrôle technique au service de la qualité de la construction

[PDF] Le tableau de bord régional

[PDF] GUIDE A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE DEMANDER UNE MESURE DE PROTECTION D'UNE PERSONNE MAJEURE

[PDF] H1402 - Management et ingénierie méthodes et industrialisation

[PDF] Mouvements des entreprises au Répertoire des Métiers 1er Semestre 2014

[PDF] Dép Nom Premier grade Deuxième grade Cat Intitulé du poste Temps Nbre h. N d'enregistr

[PDF] Le cas de l Estonie, de la Lituanie, de la Suède et de la République Tchèque

[PDF] 1- La conduction du son :

[PDF] Transmission / Reprise d entreprises et valorisation des savoir-faire. FISAC : Action n 4

[PDF] Règlement intérieur de l Accueil de Loisirs sans Hébergement

[PDF] Schéma départemental de prévention et de protection de l enfance

[PDF] ENSIT EMPLOI DU TEMPS Année Académique 2014-2015 ING 1. Horaire Lundi Mardi Mercredi Jeudi vendredi SAMEDI

[PDF] TABLEAU DE BORD EMPLOI - FORMATION du Bâtiment et des Travaux Publics en Nord - Pas de Calais «LES INDICATEURS PROSPECTIFS EMPLOI-FORMATION»

[PDF] 1 ère Réunion Spécialisée sur le Trafic des enfants en Afrique de l Ouest et du Centre, du 8 au 10 janvier 2002 à Yamoussoukro Côte d Ivoire

[PDF] Les missions de Protection Maternelle et Infantile des agences départementales de la solidarité