[PDF] 2015/18 23 mai 2015 B ULLETIN OFFICIEL CONVENTIONS COLLECTIVES. Direction de l information légale et administrative



[PDF] Santé Protection sociale Solidarité - Ministère des Solidarités et de

15 août 2015 · Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes BO Santé - Protection sociale - Solidarité no 2015/7 SOMCHR, Page 3 Instruction DSS/1B no 2015-209 du 13 mai 2015 relative aux La présente convention sera publiée au Bulletin officiel de chaque département ministériel



[PDF] PDF - 2 Mo - BULLETIN OFFICIEL DES ACTES

24 juil 2015 · Lors de la séance du 18 juin 2015, le conseil d'administration de SNCF Réseau signer la convention de transfert entre SNCF Réseau et SNCF, ayant Vu le décret n°97-444 du 5 mai 1997 modifié relatif aux missions et aux statuts de négociations collectives en relation avec et dans le cadre des



[PDF] BOMI N°2015-09 - Ministère de lIntérieur

6 oct 2015 · BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Administration générale Instruction du 12 août 2015 relative à l'exercice des activités 



[PDF] Circulaire dapplication du 10 mars 2016 - BULLETIN OFFICIEL DU

31 mar 2016 · BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE la participation du mineur aux activités collectives organisées par le CEF 17 Note d'instruction du 4 mai 2015 en matière d'absences non informations relatives à la situation du mineur dans le logiciel GAME 2010 administratives ou judiciaires



[PDF] Note du 22 octobre 2015 - BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE

30 nov 2015 · Note du 22 octobre 2015 relative à l'action éducative en milieu ouvert au La direction de la PJJ entend donc actualiser son approche du milieu les activités, individuelles ou collectives, sont des outils de l'action 7 Cf circulaire DAP/ DPJJ du 24 mai 2013 relative au régime de cadre de conventions



[PDF] Linspection du travail en France en 2015 - Ministère du Travail

système d'information efficace et performant, a été déployée en 2015 l' application WIKI'T, À Pôle emploi, établissement public administratif qui emploie une majo- rité de salariés de La convention avec la Direction générale du travail du ministère en l'objet d'une publicité au Bulletin officiel des armées 48 Voir aussi 



[PDF] Officiel - Ministère du Travail

31 juil 2013 · Arrêté du 3 juin 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut convention collective nationale du personnel ingénieurs et cadres de l'industrie et viande du 21 mai 1969 (no 7001) (Journal officiel du 18 juin 2013) Avant le 30 juin 2015, le Gouvernement présente au Parlement un 



[PDF] Bulletin officiel - Ministère de la Culture

8 juil 2016 · 7 Bulletin officiel 260 Avenant du 20 juin 2016 à la convention n° 2015-114R de mécénat passée pour le château de Picquigny entre la 

[PDF] ACCUEILLIR SON INTERLOCUTEUR

[PDF] B ULLETIN OFFICIEL CONVENTIONS COLLECTIVES. 2012/11 7 avril 2012. Ministère du travail, de l emploi et de la santé

[PDF] Nos actions. enfants, ados et leur famille

[PDF] L agence de communication des professions juridiques & financières

[PDF] - ÉTUDE ET EXPÉRIMENTATION SUR LA COMMUNE DE PETIT-BOURG

[PDF] GROUPE LANOUE TAILLEFER AUDET DOCUMENT DE PRÉSENTATION

[PDF] Le contrôle budgétaire. Le contrôle budgétaire 1. Définition. Le contrôle budgétaire 1. Définition

[PDF] DROITS ET DEVOIRS DES USAGERS. Curatelle et tutelle : protection juridique des personnes majeures. www.psycom.org

[PDF] L ESSENTIEL DE LA GESTION BUDGÉTAIRE

[PDF] COMMENT LOUER UN LOGEMENT DANS DE BONNES CONDITIONS? Plaquette à l'attention des professionnels de l'immobilier

[PDF] Fédérateur de compétences

[PDF] Mesures d accompagnement social et budgétaire (MASP et MAJ)

[PDF] Les objectifs : ü Développer une gamme diversifiée de lieux de vie collectifs de qualité.

[PDF] MARCHE PUBLIC DE SERVICES ACTE D ENGAGEMENT. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»

[PDF] Business & Law Breakfast «B&LB»