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Rapport d'observations définitives et ses réponses Association des œuvres sociales du département des Hauts-de-Seine Exercices 2008 à 2012– Prévisions budgétaires et la demande de subvention à redéfinir, d'ici le début de l'année 2015, le périmètre des prestations qui resteront confiées à l' association des
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17 jui 2016 · Ce rapport vise à vous présenter les grandes tendances du compte Les subventions d'investissement reçues (hors DDEC) sont en baisse de le Département a également consacré en 2015 une dépense de 14,6 M€ à l'accueil précédemment gérées par l'Association des Œuvres Sociales (AOS),
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30 jui 2017 · social1 (masse salariale et frais de structures compris), représentant près Hauts-de-Seine restent en 2016 le département le moins endetté d'Ile-de-France par rapport à 2015, ce qui ne permet pas de rattraper le niveau de 2013 Les subventions d'investissement reçues (hors DDEC) présentent un
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1 juil 2015 · S 2015-0998 1 3 La direction nationale des activités sociales (DNAS) : un d' aides versées directement aux postiers ou de subventions aux Hauts de Seine, Val d'Oise, Yvelines, Essone, Seine Saint-Denis, Val de Certains départements conservent néanmoins des « comités des œuvres sociales »
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8 oct 2015 · Le présent rapport a pour objet d'attribuer 33 subventions et de sociale », code fonctionnel 42 « Action sociale » du budget 2015 victimes de violences dans le département de Seine-et-Marne mariages forçés) à Bagneux et dans les Hauts-de-Seine GOSB GROUPE D OEUVRES SOCIALES
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1 oct 2015 · rapport ET - oct 2015v2 l'attribution de subventions au titre des Emplois- tremplin-IAE départements de Paris et de la Petite couronne, sur les quartiers A/ L'association « A table Citoyens » dont le siège social est situé au 2 rue à projets ESS du Conseil Général des Hauts-de-Seine (aide au
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soit, en précisant l'objet de chaque subvention et l'évaluation de l'action financée lorsque la mise en œuvre de ce nouveau rapport des pouvoirs publics aux associations Association de oeuvres sociales du ministère des affaires étrangères (n° 775667223 ) la Déportation dans des collèges des Hauts-de- Seine
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4 juil 2013 · Département des Hauts-de-Seine VILLE DE FONTENAY-AUX- Fontenay-aux- Roses et le Comité des OEuvres Sociales, Vu l'avenant de
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Modalités d'attribution et d'évaluation des subventions « Cohésion sociale » ver relatif aux pouvoirs des préfets et no 2015-1867 du 30 décembre 2015, partie en subventions à d'autres associations, sociétés, collectivités privées ou œuvres de département du siège de l'association, conformément au décret no 97-34
pdf ASSOCIATION DES ŒUVRES SOCIALES DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Une copie du rapport a été adressée au président du conseil général des Hauts-de-Seine Ils en ont accusé réception le 14 janvier 2014 La chambre a reçu une réponse commune de et du l’association des œuvres sociales département des Hauts-de-Seine datée du 27 février 2014 et enregistrée au greffe de la chambre le 6 mars 2014
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