[PDF] Abécédaire des termes techniques et juridiques de policed
APJ (Agent de Police Judiciaire) Personnel des forces de l'ordre assistant l'OPJ* , qui par sa qualification peut constater les infractions à la loi pénale Il dresse les
[PDF] Glossaire pdf, 107kb
Glossaire Accident de la circulation : collision impliquant au moins un véhicule roulant sur une voie publique la police à des postes de contrôle routier, sans
[PDF] Glossaire - Ministère de la Justice
GLOssaiRe GLOssaiRe Action publique le tribunal correctionnel ou le tribunal de police pour répondre d'un délit ou d'une contravention elle énonce le
[PDF] GLOSSAIRE TERMINOLOGIE UTILISEE DANS LE SECTEUR DE
Le présent document est un glossaire de termes ou mots relatifs à la protection législation du pays, par exemple, par la police ou par d'autres agents de l'Etat
[PDF] GLOSSAIRE - Refworld
Agent chargé du contrôle des entrées : Tout agent étatique travaillant au sein du système d'entrée sur le territoire Il peut s'agir d'agents de la police des
[PDF] Glossaire franco-anglais des termes techniques A - ENSG
des données data acquisition, data capture Glossaire franco-anglais des termes techniques police station, gendarmerie généalogie (des données) lineage
[PDF] Glossaire 20 sur lasile et les migrations - European Commission
Le glossaire du Réseau Européen des Migrations (REM), constitué de termes touchant à l'asile et aux migrations, ments, police et autorités des frontières,
[PDF] LEXIQUE - Modernisation de laction publique
tribunal de police; il indique l'infraction poursuivie et cite le texte de loi qui la punit (droit administratif) sanction disciplinaire aveu nom masc (sens juridique)
[PDF] Lexique des termes juridiques 2017-2018 - ACCUEIL
10 mar 2010 · Officiers (et agents) de police judiciaire (OPJ et APJ) Agent de probation [Droit pénal] ➜ Travailleur social Agent des sûretés [Droit civil]
[PDF] glossaire supply chain
[PDF] glossaire transport maritime
[PDF] glossaire transport maritime anglais français
[PDF] glossaire transport maritime anglais français pdf
[PDF] glpi
[PDF] glycabiane avis
[PDF] glycabiane forum
[PDF] glycabiane perte poids
[PDF] glycérophospholipides et sphingolipides
[PDF] gmail réponse standardisée
[PDF] gmao excel gratuit
[PDF] gmed anesthesie
[PDF] gmed certification
[PDF] gmed groupama