[PDF] [PDF] CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET - WIPO

classification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l'Union particulière Notamment, la les services de location sont classés, en principe, dans les mêmes classes que celles où sont classés les La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs P 0419 pics [ outils]



Previous PDF Next PDF





[PDF] Nomenclatures dactivités et de produits révision1 pour - AFRISTAT

l'ancienne version de la NAEMA et la nouvelle version, NAEMA rev1 La présente Union Economique et Monétaire Ouest Africaine 27 1 Fabrication de machines et matériels électrotechniques 68 1 Location immobilière et activités sur biens propres 26 21 1 Matériel professionnel d'émission de l' image et du son

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]

[PDF]