[PDF] [PDF] RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS - Hockey Canada

Notre sport et nos joueurs ont besoin de nous plus que jamais La communauté du e) Fédération canadienne de hockey sur glace pour les sourds; f) Ligue 



Previous PDF Next PDF





[PDF] Page 1 ASSOCIATION DES SPORTS DES SOURDS DU CANADA

1 2) Définitions – Les termes suivants ont la signification qui leur est attribuée ici par les présents Règlements administratifs : a) Administrateur – une personne 



[PDF] RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS - Hockey Canada

Notre sport et nos joueurs ont besoin de nous plus que jamais La communauté du e) Fédération canadienne de hockey sur glace pour les sourds; f) Ligue 



[PDF] Règlements administratifs • Règlements • Historique

et tous les bénévoles qui font de Hockey Canada un chef de file du sport au Canada et de (j) La Fédération canadienne de hockey sur glace pour les sourds;



Texte Intégral - sdrcc / crdsc

Le Centre de règlement de différends sportifs du Canada (« CRDSC ») m'a désigné comme co- arbitre en chef Les Règlements administratifs universitaires de la Fédération l'Association des Sports des Sourds du Canada, l'Association 



[PDF] STATUTS ET REGLEMENTS - Fédération Française de Football

Article 24 : Fusion - absorption d'associations sportives affiliées 54 Générale, en particulier le règlement administratif et les règlements sportifs ; Le médecin qui est amené à déceler des signes évoquant une pratique de dopage : Canada - Mexique - Japon Article 44 : Principe du joueur Formé en France (JFF )



[PDF] 2018 ANNUAL MEETING MINUTES (Final)-FR - Curling Canada

directeurs administratifs des associations membres, les membres du conseil des règlements administratifs, conformément à l'adoption actuelle de pratiques d' adhésion à titre d'organisme affilié – Association des sports des sourds



[PDF] Objet: Demande daccès aux documents administratifs Notre dossier

9 avr 2018 · 'Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) en tant que fédération québécoise de régie sportive, un organisme doit satisfaire les sept règles 



[PDF] Rapport Ann_2018_RLSQindd - Regroupement Loisir et Sport du

ciation sportive des aveugles du Québec/Association sportive des sourds du Québec/Auto sport Association des Scouts du Canada/Fédération québécoise du règles de déontologie qui s'appliquent à notre audit des états financiers au Canada techniques et administratifs o erts aux organismes nationaux de loisir et 



[PDF] COMMUNIQUER LACCESSIBILITÉ

UN PROJET DE L'ASSOCIATION DES SOURDS DU CANADA – CANADIAN ASSOCIATION OF THE DEAF tant administratives que financières, pour Sports (article 28) : Par exemple, une loi ou un règlement, elle peut prendre deux 



pdf ASSOCIATION DES SPORTS DES SOURDS DU CANADA RÈGLEMENTS

ASSOCIATION DES SPORTS DES SOURDS DU CANADA RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS ARTICLE I : GÉNÉRAL 1 1) Objectif – Les présents Règlements administratifs régissent la conduite générale des affaires de l’Association des sports des Sourds du Canada une société privée canadienne



L’ASSOCIATION DES SOURDS DU CANADA/ CANADIAN ASSOCIATION OF

Règlements administratifs » s’entend du Règlement administratif N ° 1 et de tout autre règlement administratif de l ’Association qui entre en vigueur de temps à autre; f) « Lettres patentes » s’entend des lettres patentes pour l’incorporation del’



Association des sports des Sourds du Canada Code de conduite

a) ASS — Association des sports des Sourds du Canada b) Membre — Toutes les catégories de membres définies dans la constitution et les règlements de l’ASS ainsi que tous les individus engagés dans des activités avec l’ASS y compris mais sans s’y limiter les athlètes les entraîneurs les officiels les directeurs sportifs



Searches related to association des sports des sourds du canada rÈglements administratifs

international des sports des Sourds et l’Organisation panaméricaine des sports des Sourds L’ASSC est affiliée à ces deux organisations L’ASSC est également affiliée à Curling Canada 1 À PROPOS DE L’ASSOCIATION 1 MOT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 2 GOUVERNANCE ET ADMINISTRATION 3

[PDF] Modalités et conditions d utilisation applicables aux transactions effectuées par l intermédiaire de cette plateforme.

[PDF] DUT2 120 ECTS. Contacts : Objectifs de la formation et débouchés : 200 h 414 h 247 h h h 861 h

[PDF] Service canadien de prescription et d utilisation optimales des médicaments. Comité d experts en examen (CEE)

[PDF] Le Grand Bal FIMJ 2016

[PDF] Loi Organique des Lois de Finances - LOLF

[PDF] Solutions de revenu de retraite

[PDF] L ÉCOLE DE VOTRE ENFANT ÉVOLUE

[PDF] (Sciences et Technologies du Management et de la. (Sciences et Technologies du Management et de la Gestion)

[PDF] Réforme DT/DICT Loi anti endommagement de réseaux. octobre 2014

[PDF] Avis du Ministère de l écologie, du développement durable et de l énergie

[PDF] CADRE REGLEMENTAIRE. Décret 84-972 du 26 octobre 1984 concernant le fractionnement des jours de congés.

[PDF] Accompagner les jeunes NEET vers et dans l emploi : Proposer un parcours d accompagnement «Réussite apprentissage»

[PDF] La gestion des Ressources Humaines et le développement de l entreprise.

[PDF] TITRE I DISPOSITIONS GENERALES

[PDF] Organisation de la justice en France et introduction au droit administratif

RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS,

RÈGLEMENTS ET HISTORIQUE

EN VIGUEUR À COMPTER DE LA SAISON 2020-2021

Tels qu'adoptés à Ottawa le 4 décembre 1914 et amendés jusqu'en mai 2020.

HOCKEY CANADA

RÈGLEMENTS

ADMINISTRATIFS

RÈGLEMENTS

HISTORIQUE

Tels qu'amendés jusqu'en mai 2020

Cette édition n'est que pour des fins de références faciles et pratiques. Advenant des erreurs,

le contenu de ce livret sera interprété par le président, selon les procès-verbaux officiels des

réunions de Hockey Canada. Les règles du jeu telles que déterminées par Hockey Canada sont publiées dans un livret distinct et peuvent être obtenues du directeur administratif de n'importe quelle membre de Hockey Canada, de tout bureau de Hockey Canada ou du site Web.

MESSAGE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL

D'ADMINISTRATION

Hockey Canada exprime sa profonde gratitude envers les travailleurs de première ligne qui œuvrent sans relâche et à leurs risques afin de prendre soin des Canadiens pendant la pandémie de COVID-19. Merci. Notre sport et nos joueurs ont besoin de nous plus que jamais. La communauté du hockey a

été durement frappée; notre saison de hockey et tous nos projets ont été interrompus, et de

nouvelles priorités urgentes et inconnues se sont rapidement imposées. Nous continuons de travailler afin de mitiger les effets dommageables de la pandémie.

Alors que j'écris ce message, en mai 2020, le Canada se prépare à un déconfinement progressif

avec l'aide de nos institutions de santé publique.

Devant cet unique état de fait, Hockey Canada et ses membres s'activent à préparer un retour

au hockey. Ces nouvelles circonstances changeantes exigent la formation de nouvelles

ÉNONCÉ DE MISSION

DE HOCKEY CANADA

Diriger, développer et promouvoir des expériences enrichissantes au hockey

Michael Brind'Amour

Saint-Alphonse-Rodriguez, Québec

Président du conseil d'administration

Hockey Canada

2020-2021

équipes de travail et de nouveaux groupes de travail afin de trouver des solutions. Notre service de la mobilisation des membres coordonne les efforts avec les membres pour la restructuration de la mise en œuvre du jeu, partant des associations de hockey locales à nos ligues élites, des M7 Timbits à nos équipes nationales. Le conseil d'administration, la direction et le personnel de Hockey Canada, de concert avec tous les organismes de régie du hockey à l'échelle du pays, se rallient pour affronter les

incertitudes et planifier un retour à l'aréna avec l'aide des innombrables bénévoles du pays

qui veillent aux intérêts fondamentaux des participants, et ce, à l'année.

Il faut demeurer positifs face à l'adversité, être en communication et s'appuyer les uns et les

autres. Je crois que notre communication n'a jamais été si unie, forte et productive. Notre leadership s'exprime. Nous devons continuer.

Nous demeurons engagés à prendre soin de la santé et de la sécurité de nos participants, et la

pratique du hockey devra refléter cette préoccupation de la plus grande importance. Malgré les circonstances difficiles que nous traversons, notre énoncé de mission qui est de diriger, développer et promouvoir des expériences enrichissantes au hockey est toujours d'actualité. Nous avons la capacité et la volonté de nous adapter afin de bien servir nos

participants qui ont le hockey à cœur. Nous pouvons être créatifs, inspirés et dévoués au

retour au hockey. Prendre soin de nos joueurs c'est aussi prendre soin de notre sport. Il nous appartient de surmonter les défis. Avant que la COVID-19 ne nous frappe de plein fouet au début de mars 2020, nous avions plusieurs projets. Hockey Canada continuera de poursuivre le travail déjà amorcé en

répondant aux inquiétudes des gens et en gérant les situations, en créant, révisant et

renforçant ses politiques, en évaluant ses programmes et en les améliorant, et en s'assurant

de répondre aux besoins de ses membres. Je me dois de souligner le travail du conseil d'administration de Hockey Canada. Il a pris des

décisions qui étaient à propos, nécessaires et difficiles afin de mitiger les conséquences de

la pandémie sur notre communauté de hockey. Les administrateurs ont agi avec diligence, prenant soin des gens et de Hockey Canada, et ils demeurent déterminés et humbles. Je les félicite pour leurs efforts soutenus et leur travail acharné. Tous les employés de Hockey Canada ont fait preuve de dévouement pour veiller à nos

intérêts, apporter le soutien nécessaire et nous guider vers les décisions les plus opportunes.

Merci de votre professionnalisme. Hockey Canada est chanceuse de pouvoir compter sur vous. Comme vous pouvez le constater, Hockey Canada n'attend pas. Hockey Canada travaille en vue

de retourner à ce qu'elle fait de mieux à savoir offrir du hockey à ses participants et du hockey

au Canada.

Soyez prudents, forts et déterminés.

Le président du conseil d'administration de Hockey Canada,

Michael Brind'Amour

TABLE DES MATIÈRES

I. SURVOL

1. Définitions ......................................20

2. Nom et objectif .................................21

3. Siège social ......................................21

4. Objectifs .........................................21

5. Exercice financier .............................22

6. Langues officielles............................22

7. Respect des règles .............................22

II. STATUT DE MEMBRE

8. Catégorie de membres .......................23

9. Membres ..........................................23

10. Droits des membres .........................24

11. Obligations des membres ..................25

III. PARTENAIRES

12. Partenaires ....................................26

IV. AUTRES INTERVENANTS

13. Information générale ......................27

14. Participants inscrits ........................27

15. Représentants des athlètes, arbitre en

chef et bienfaiteurs à vie ..................27

V. DÉMISSION, SUSPENSION,

EXPULSION, RÉSILIATION

16. Démission ......................................29

17. Suspension .....................................29

18. Expulsion .......................................30

19. Répercussions d'une démission,

expulsion ou résiliation ...................30

VI. RÉUNIONS

20. Conditions générales .......................32

21. Assemblée annuelle .........................33

22. Assemblée extraordinaire .................33

23. Congrès .........................................34

24. Le vote...........................................34

VII. CONSEIL D'ADMINISTRATION

25. Rôle ..............................................35

26. Composition et admissibilité .............35

27. Candidatures ..................................35

28. Élections .......................................36

29. Nominations des administrateurs ......37

30. Mandat ..........................................37

31. Élection du président .....................37

32. Fonctions du président.....................38

33. Postes vacants au conseil

d'administration .............................39

34. Révocation ou suspension des

administrateurs ..............................39

35. Combler une vacance au sein du conseil

d'administration .............................39

36. Réunions du conseil d'administration .40

37. Pouvoirs du conseil d'administration ..40

38. Emprunt .........................................42

39. Rémunération .................................42

VIII. DIRIGEANTS

DE LA PERSONNE MORALE

40. Dirigeants ......................................43

IX. FORUM DES MEMBRES

41. Représentation ...............................46

42. Raison d'être ..................................46

43. Réunions et procédures ....................47

X. COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL

44. Comités permanents ........................48

45. Comité de la vérification et des finances ...48

46. Comité des ressources humaines ........49

47. Comité de la gestion du risque ...........49

48. Comité des candidatures ..................49

49. Comité des normes des programmes ...49

50. Comité de gouvernance ....................49

51. Équipes de travail ............................50

TABLE DES MATIÈRES

XI. RÉSOLUTION DES DIFFÉRENDS

52. Appels à Hockey Canada ...................51

53. Autorité du conseil d'administration ..51

54. Compétence exclusive ......................52

55. Sanctions pour non-respect ..............52

56. Comité national d'appel ...................53

XII. FINANCES

57. chef des finances .............................54

58. Vérificateur ....................................54

59. Budget et documents financiers ........54

60. Revenus .........................................55

61. Dépenses .......................................55

XIII. INFORMATION GÉNÉRALE

62. Application ....................................56

63. Indemnité ......................................56

64. Conflit d'intérêts ............................56

65. Droits ............................................56

66. Modifications .................................57

67. Circonstances imprévues ..................58

68. Dissolution ....................................58

69. Erreur concernant un avis de

convocation ...................................58

70. Date d'entrée en vigueur ..................59

RÈGLEMENTS

Dates importantes à retenir ...................60

A. DÉFINITIONS ............................62

B. COMPÉTITION

Équipes jouant dans d'autres territoires ...67

C. JOUEURS

Conditions de résidence ........................69

D. INSCRIPTION

Inscription des joueurs .........................70 Admissibilité .......................................70

Procédures d'inscription des joueurs .......71

Inscription des équipes .........................72

Variantes pour les joueurs de 15 et de 16ans

au hockey junior ...................................72

E. INSCRIPTION DE JOUEURS ACTIFS

Limite pour le junior A - joueurs de

vingt (20) ans ..............................74

Dates de réduction des équipes seniors

et juniors ....................................74

Dates importantes pour les formations

des équipes .................................75

Joueurs professionnels ..................76

Joueurs importés ..........................76

F. AFFILIATION

Procédures générales d'affiliation ..........78

Restrictions concernant les affiliations

(veuillez aussi vous reporter au règlement i - écoles agréées ) ...............................79

Affiliation entre le hockey mineur et le hockey

junior ou au sein du hockey junior: ...............79

Nombre de matchs auxquels un joueur peut

participer dans des divisions ou des classes supérieures .........................................79

G. LIBÉRATION DE JOUEURS

Retour d'un joueur libéré au hockey junior et au hockey féminin autre que junior ..........82

H. TRANSFERTS

Transferts intermembres .......................84

Échanges de joueurs .............................85

Procédures pour les transferts

internationaux ....................................85

ANNEXE H1 RÈGLEMENTS

DE L'IIHF VISANT LES TRANSFERTS

INTERNATIONAUX ........................86

ANNEXE H2 ENTENTE VISANT

LES TRANSFERTS ET LES LIBÉRATIONS

ENTRE USAH/HC/LCH ..................102

TABLE DES MATIÈRES

I. PROGRAMMES DE HOCKEY CANADA

POUR LES ÉCOLES

Écoles agréées de Hockey Canada ..........127

Écoles-résidences de Hockey Canada .....128

Académies des habiletés Hockey Canada ...128 Affilation ..........................................128

J. RÈGLEMENTS

DES TOURNOIS DE HOCKEY

Dispositions générales visant les tournois...129 Retrait d'autorisation .........................130

K. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

SUR LES TOURNÉES

Tournées internationales au pays et à

l'étranger ..........................................131

Tournées internationales au pays ..........132

Tournées internationales à l'étranger ....133

L. CHAMPIONNATS RÉGIONAUX

ET NATIONAUX

Procédures générales pour les compétitions intermembres ....................................134

Pénalités aux membres concernant les

compétitions intermembres .................135 Pénalités aux équipes .........................136

Variantes pour les gardiens de but.........136

Responsabilités des directeurs

administratifs des membres .................137 Recettes des éliminatoires ...................137

M. ADMISSIBILITÉ AUX CHAMPIONNATS

RÉGIONAUX ET NATIONAUX .......138

N. PROTÊTS VISANT

LES MATCHS DE CHAMPIONNATS

RÉGIONAUX ET NATIONAUX .......139

O. DISCIPLINE

Discipline liée aux matchs....................140

Joueurs inadmissibles ou suspendus .....140

Brimade ............................................141 Événements non sanctionnés ...............141 Modalités générales ...........................141

P. MARAUDAGE ...........................143

Q. FRAIS ....................................144

PRIX DE HOCKEY CANADA

Prix du bénévole de l'année .................146 Prix Gordon-Juckes ............................148

Ordre du mérite de Hockey Canada ........151

Prix de la percée du hockey féminin ......155 Prix Hal-Lewis ...................................156 Prix Liz-Mackinnon ............................157 Prix des officiels ................................158

HISTORIQUE DE HOCKEY CANADA

Lieux des assemblées générales annuelles ..160

Adhésion des membres de Hockey Canada ...161

ANCIENS DIRIGEANTS ..................162

TROPHÉES DE HOCKEY CANADA......175

TABLEAU DES SUSPENSIONS

MINIMALES DE HOCKEY CANADA

POUR LE HOCKEY SENIOR ............183

TABLEAU DES SUSPENSIONS

MINIMALES DE HOCKEY CANADA

AU HOCKEY MINEUR ET FÉMININ ...187

SUPPLÉMENT S'APPLIQUANT

AU JUNIOR A 20202021 .............192

SECTION 1 .........................................192 SECTION 2 .........................................192 SECTION 3 .........................................192 SECTION 4 .........................................192

CONSEIL D'ADMINISTRATION 2020

DE HOCKEY CANADA

Président du conseil d'administration

Michael Brind'Amour

Saint-Alphonse-Rodriguez, Québec

Al Hubbs

Indian Head, Saskatchewan

Barry Reynard

Dawson Creek, Colombie-Britannique

Ed Pupich

Schumacher, Ontario

Goops Wooldridge

Milton Station, Île-du-Prince-Édouard

Kirk Lamb

Calgary, Alberta

Randy Henderson

Prince George, Colombie-Britannique

Randy Pulsifer

Stillwater Lake, Nouvelle-Écosse

Réal Langlais

Delson, Québec

BIENFAITEURS À VIE

Gordon Renwick

Cambridge ON N1R 6J9

Clair Sudsbury

Summerside PE C1N 2K7

BIENFAITEURS À VIE DÉCÉDÉS

C.C. Robinson

Wm. Northey

Capt. Jas T. Sutherland

W.A. Fry

Dr. W.G. Hardy

Cecil Duncan

A.W. Pickard

W.A. Hewitt

J.A. Dunn

Earl Dawson

Frank Sargent

Jack Devine

L'hon. Justice J.J. Kryczka

Gordon Juckes

Lionel Fleury

Art Potter

Fred Page

L'hon. Hanson T. Dowell, c.r.

Robert Lebel

Roland Mercier

Frank Libera

Don Johnson

Frank McKinnon

PRÉSIDENTS DES MEMBRES

Bill Greene

Hockey C.-B.

477-2903 Gyp Road

Falkland BC V0E 1W0

Yves Sigouin

Hockey Québec

219, Laurendeau

Montréal-Est QC H1B 4Y7

Jack Lee

Hockey Terre-Neuve-et-Labrador

64 Main Road

C.P. 352

Goulds NL A1S 1G5

Bert Dow

Hockey Manitoba

19 Francis Drive

Morden MB R6M 1R6

Mary Anne Veroba

Association de hockey de la Saskatchewan

C. P. 121

Roland MB R0G 1T0

Jason Perrier

Hockey du Nord-Ouest de l'Ontario

634 Rosewood Cr.

Thunder Bay ON P7E 2R7

Todd Pye

Hockey N.-B.

5, avenue Bromley

Hanwell NB E3C 1M8

Tony Foresi

Fédération de hockey de l'Ontario

975 Dalhousie Drive

London ON N6K 1M8

Len Samletzki

Hockey Alberta

11 Glen Meadow Crescent

St. Albert, AB T8N 3A2

Arnie Farrell

Hockey Nouvelle-Écosse

20 Whiden St

Antigonish NS B2G 2T2

Mike Hammill

Hockey Î.-P.-É.

786 Highland Park Road

Nine Mile Creek PE C1A 1H2

Jared Ottenhof

Hockey Nord

3506 McDonald Drive

Yellowknife NT X1A 2H1

Barb Levere

Hockey de l'Est de l'Ontario

48 Louden Terrace

Morrisburg ON K0C 1X0

REPRÉSENTANTS

DES ATHLÈTES DE HOCKEY CANADA

Steve Staios

Représentant des athlètes masculins

Greg Westlake

Représentant des athlètes du parahockey

Jayna Hefford

Représentante des athlètes féminines

ARBITRE EN CHEF DE HOCKEY CANADA

Todd Robinson

Arbitre en chef

DIRECTEURS ADMINISTRATIFS DES MEMBRES

Barry Petrachenko

Chef de la direction, Hockey C.-B.

6671 Oldfield Road

Saanichton BC V8M 2A1

www.bchockey.net

Rob Litwinski

Directeur général, Hockey Alberta

100, boul. College

C.P. 5005

Red Deer AB T4N 5H5

www.hockeyalberta.ca

Kelly McClintock

Directeur général, Association de

hockey de la Saskatchewan

2-575, rue Park, Regina SK S4N 5B2

www.sha.sk.ca

Peter Woods

Directeur administratif, Hockey Manitoba

145, avenue Pacific

Winnipeg MB R3B 2Z6

www.hockeymanitoba.mb.ca

Alex Vaillant

Directeur administratif

Hockey du Nord-Ouest de l'Ontario

107, rue Cumberland Nord

Thunder Bay ON P7A 4M3

www.hockeyhno.com

Phil McKee

Directeur administratif

Fédération de hockey de l'Ontario

9-400 Sheldon Drive

Cambridge ON N1T 2H9

www.ohf.on.ca

Debbie Rambeau

Directrice administrative

Hockey de l'Est de l'Ontario

Richcraft Sensplex

813 Shefford Road

Ottawa ON K1J 8H9

www.hockeyeasternontario.ca

Paul Ménard

Directeur général, Hockey Québec

210-7450, boul. les Galeries d'Anjou

Montréal QC H1M 3M3

www.hockey.qc.ca

Nic Jansen

Directeur administratif

Hockey Nouveau-Brunswick

861 Woodstock Road

C.P. 456

Fredericton NB E3B 4Z9

www.hnb.ca

Geoff Kowalski

Directeur administratif, Hockey Î.-P.-É.

209-40 Enman Crescent

Charlottetown PE C1E 1E6

www.hockeypei.com

Amy Walsh

Directrice administrative

Hockey Nouvelle-Écosse

259 Commodore Drive

Dartmouth NS B3B 0M1

www.hockeynovascotia.ca

Craig Tulk

Directeur administratif

quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42