Notre sport et nos joueurs ont besoin de nous plus que jamais La communauté du e) Fédération canadienne de hockey sur glace pour les sourds; f) Ligue
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Article 24 : Fusion - absorption d'associations sportives affiliées 54 Générale, en particulier le règlement administratif et les règlements sportifs ; Le médecin qui est amené à déceler des signes évoquant une pratique de dopage : Canada - Mexique - Japon Article 44 : Principe du joueur Formé en France (JFF )
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ASSOCIATION DES SPORTS DES SOURDS DU CANADA RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS ARTICLE I : GÉNÉRAL 1 1) Objectif – Les présents Règlements administratifs régissent la conduite générale des affaires de l’Association des sports des Sourds du Canada une société privée canadienne
L’ASSOCIATION DES SOURDS DU CANADA/ CANADIAN ASSOCIATION OF
Règlements administratifs » s’entend du Règlement administratif N ° 1 et de tout autre règlement administratif de l ’Association qui entre en vigueur de temps à autre; f) « Lettres patentes » s’entend des lettres patentes pour l’incorporation del’
Association des sports des Sourds du Canada Code de conduite
a) ASS — Association des sports des Sourds du Canada b) Membre — Toutes les catégories de membres définies dans la constitution et les règlements de l’ASS ainsi que tous les individus engagés dans des activités avec l’ASS y compris mais sans s’y limiter les athlètes les entraîneurs les officiels les directeurs sportifs
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international des sports des Sourds et l’Organisation panaméricaine des sports des Sourds L’ASSC est affiliée à ces deux organisations L’ASSC est également affiliée à Curling Canada 1 À PROPOS DE L’ASSOCIATION 1 MOT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 2 GOUVERNANCE ET ADMINISTRATION 3
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RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS,
RÈGLEMENTS ET HISTORIQUE
EN VIGUEUR À COMPTER DE LA SAISON 2020-2021
Tels qu'adoptés à Ottawa le 4 décembre 1914 et amendés jusqu'en mai 2020.HOCKEY CANADA
RÈGLEMENTS
ADMINISTRATIFS
RÈGLEMENTS
HISTORIQUE
Tels qu'amendés jusqu'en mai 2020
Cette édition n'est que pour des fins de références faciles et pratiques. Advenant des erreurs,
le contenu de ce livret sera interprété par le président, selon les procès-verbaux officiels des
réunions de Hockey Canada. Les règles du jeu telles que déterminées par Hockey Canada sont publiées dans un livret distinct et peuvent être obtenues du directeur administratif de n'importe quelle membre de Hockey Canada, de tout bureau de Hockey Canada ou du site Web.MESSAGE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION
Hockey Canada exprime sa profonde gratitude envers les travailleurs de première ligne qui uvrent sans relâche et à leurs risques afin de prendre soin des Canadiens pendant la pandémie de COVID-19. Merci. Notre sport et nos joueurs ont besoin de nous plus que jamais. La communauté du hockey aété durement frappée; notre saison de hockey et tous nos projets ont été interrompus, et de
nouvelles priorités urgentes et inconnues se sont rapidement imposées. Nous continuons de travailler afin de mitiger les effets dommageables de la pandémie.Alors que j'écris ce message, en mai 2020, le Canada se prépare à un déconfinement progressif
avec l'aide de nos institutions de santé publique.Devant cet unique état de fait, Hockey Canada et ses membres s'activent à préparer un retour
au hockey. Ces nouvelles circonstances changeantes exigent la formation de nouvellesÉNONCÉ DE MISSION
DE HOCKEY CANADA
Diriger, développer et promouvoir des expériences enrichissantes au hockeyMichael Brind'Amour
Saint-Alphonse-Rodriguez, Québec
Président du conseil d'administration
Hockey Canada
2020-2021
équipes de travail et de nouveaux groupes de travail afin de trouver des solutions. Notre service de la mobilisation des membres coordonne les efforts avec les membres pour la restructuration de la mise en uvre du jeu, partant des associations de hockey locales à nos ligues élites, des M7 Timbits à nos équipes nationales. Le conseil d'administration, la direction et le personnel de Hockey Canada, de concert avec tous les organismes de régie du hockey à l'échelle du pays, se rallient pour affronter lesincertitudes et planifier un retour à l'aréna avec l'aide des innombrables bénévoles du pays
qui veillent aux intérêts fondamentaux des participants, et ce, à l'année.Il faut demeurer positifs face à l'adversité, être en communication et s'appuyer les uns et les
autres. Je crois que notre communication n'a jamais été si unie, forte et productive. Notre leadership s'exprime. Nous devons continuer.Nous demeurons engagés à prendre soin de la santé et de la sécurité de nos participants, et la
pratique du hockey devra refléter cette préoccupation de la plus grande importance. Malgré les circonstances difficiles que nous traversons, notre énoncé de mission qui est de diriger, développer et promouvoir des expériences enrichissantes au hockey est toujours d'actualité. Nous avons la capacité et la volonté de nous adapter afin de bien servir nosparticipants qui ont le hockey à cur. Nous pouvons être créatifs, inspirés et dévoués au
retour au hockey. Prendre soin de nos joueurs c'est aussi prendre soin de notre sport. Il nous appartient de surmonter les défis. Avant que la COVID-19 ne nous frappe de plein fouet au début de mars 2020, nous avions plusieurs projets. Hockey Canada continuera de poursuivre le travail déjà amorcé enrépondant aux inquiétudes des gens et en gérant les situations, en créant, révisant et
renforçant ses politiques, en évaluant ses programmes et en les améliorant, et en s'assurant
de répondre aux besoins de ses membres. Je me dois de souligner le travail du conseil d'administration de Hockey Canada. Il a pris desdécisions qui étaient à propos, nécessaires et difficiles afin de mitiger les conséquences de
la pandémie sur notre communauté de hockey. Les administrateurs ont agi avec diligence, prenant soin des gens et de Hockey Canada, et ils demeurent déterminés et humbles. Je les félicite pour leurs efforts soutenus et leur travail acharné. Tous les employés de Hockey Canada ont fait preuve de dévouement pour veiller à nosintérêts, apporter le soutien nécessaire et nous guider vers les décisions les plus opportunes.
Merci de votre professionnalisme. Hockey Canada est chanceuse de pouvoir compter sur vous. Comme vous pouvez le constater, Hockey Canada n'attend pas. Hockey Canada travaille en vuede retourner à ce qu'elle fait de mieux à savoir offrir du hockey à ses participants et du hockey
au Canada.