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b) un compromis de vente, ou cahier des charges de contrôle technique en vigueur ne contenant pas les véhicules Poids Lourds (3m x 12m par place PL)
pdf Cahier des charges pour un projet d’achat d’un véhicule
cahier des charges est inscrit dans le cadre d’achat de trois (3) véhicules neuf de Marque TOYOTA modèle: HZJ78-RJMRS H2; HZJ76-RKMRS H0 ; GUN125L-DNFSXN 2E B – Descriptions fonctionnelles Ce Cahier des Clauses Techniques Particulières reprend les spécifications techniques exigées pour ce projet d’achat 1 GENERALITES
Cahier des charges - condenormandiefr
1 Objet de la consultation : Le présent cahier des charges porte sur l’achat de deux camions utilitaires neufs ou à très faible kilométrage pour la commune de Condé en Normandie L’achat de ces deux véhicules doit prendre en considération la reprise de deux véhicules utilitaires de la commune définis ci-après
Marché à procédure adaptée CAHIER DES CHARGES CCAG/CCTP
Le présent marché est un marché à procédure adaptée en application du chapitre III du Code de la Commande Publique (articles L2123-1 ; R2123-1 ; R2123-5) C’est un marché de fourniture qui concerne l’achat d’un véhicule utilitaire de 7 à 9m3 environ voir définition des prestations ci-dessus
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