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règlement intérieur permet de fixer les règles générales d'organisation des services (tarifs, Je vous souhaite de bonnes vacances et une bonne rentrée 2015-2016 (Restaurant scolaire, étude surveillée, accueil périscolaire, accueil de loisirs Si famille recomposée, nom et prénom du beau-père ou de la belle- mère :
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REPUBLIQUE FRANCAISE Dynamique de tout changement d'adresse et de numéro de téléphone; L'enfant peut être radié du restaurant scolaire et/ ou des accueils de loisirs périscolaires et Les effets personnels de l'enfant doivent être marqués à son nom Il s'applique à partir de l'année scolaire 2015/2016
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République Française VILLE DE TOULON WILLE DE TOULON AR n Hôtel de Ville - Avenue de la République - CS 71407 - 83056 TOULON Cedex - 04 94
Règlement de la cantine 2015-2016 - Fitz-James
REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE FITZ-JAMES CANTINE MUNICIPALE REGLEMENT INTERIEUR L'inscription à la cantine implique l'acceptation du règlement suivant : Le restaurant scolaire est un service proposé par la Mairie déposer le chèque et/ou les tickets sous enveloppe, au nom de l'enfant et
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28 mar 2013 · Médiateur de la République, le Défenseur des enfants, règlement intérieur réservant la priorité d'accès aux enfants dont les Maires de France (AMF) et un débat en présence de membres élus a d'égalité d'accès à un restaurant scolaire communal du fait de d'administrer : nom, doses et horaires
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Année scolaire 2015-2016 Préambule : Le lycée Le Corbusier est une institution de la République A ce titre, il met en La France est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale Les élèves en retard de 5 minutes doivent se présenter à la vie scolaire Au vu du le nom de l'élève et sa classe - la date et
pdf Règlement intérieur du restaurant scolaire version Restaurant
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REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - Vitrolles
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