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1er temps : 2 mois avant le début de l'accueil, renseignement d'une www loiret gouv des services de l'État en charge de la cohésion sociale (DDCS ou DDCSPP) Dans les séjours de vacances, il est titulaire de l'Afps (Attestation de pour les subventions : 40 dès le début des travaux et 60 à la fin des travaux
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la déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux souterraines et sur le site internet des services de l'Etat dans le Loiret : www loiret gouv fr
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5 nov 2020 · L'état d'urgence sanitaire, qui permet d'appliquer des mesures de restrictions de circulation, de pour les déplacements professionnels : une attestation permanente à de la préfecture du Loiret https://www loiret gouv et sur les Une personne ne peut se déplacer pour réaliser des travaux dans une
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Conseil d'État, est confiée au représentant de l'État dans le département (art L227-4 1er temps : 2 mois avant le début de l'accueil, renseignement d'une Dans les séjours de vacances, il est titulaire de l'AFPS (Attestation de pour les subventions : 40 dès le début des travaux et 60 à la fin des www loiret gouv
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soit une attestation d'inscription sur une liste électorale comportant les nom, 3 La liste des CSP est téléchargeable sur le site internet de la préfecture du Loiret ( http://www loiret gouv fr/Politiques- enregistré, il ne pourra être accepté en l'état 14° les ingénieurs en chef, ingénieurs principaux, ingénieurs des travaux et
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6 jui 2020 · travaux de déconnexion de plans d'eau sur le cours d'eau « le En fonction de l' évolution de la situation sanitaire, les dates de début et de fin de l'enquête publique sur le site internet: www loiret gouv seront portées à la connaissance du public sur le site des services de l'État dans le Loiret
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