ADOPTE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE QUATORZE SEPTEMBRE MILLE NEUF CENT QUATRE-VINGT-DOUZE ET MODIFIE PAR LES REGLEMENTS SUIVANTS:</h6>

[PDF] Le vingt-deux janvier mil neuf cent quatre vingt seize, le Conseil

réunion du Conseil municipal, dans le cadre de la délégation de pouvoirs qui m'a La priorité de la Ville de Grenoble et du CCAS est d'adopter des mesures de L'exposition « Fascinants Félins », prévue jusqu'au 20 septembre, qui a rencontré exonération des redevances d'occupation du domaine public suivantes :

[PDF] Compte-Rendu du Conseil Municipal du 22-09-2020 PDF - Ville de

28 sept 2020 · L'an deux mille vingt et le vingt-deux septembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal Adopter le Règlement Intérieur du Conseil Municipal tel que proposé VOTE : Vingt-Quatre voix POUR et Cinq ABSTENTIONS (Jacky TELLO La commune de Bédarieux a engagé une cinquième modification de son

[PDF] Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif - Montréal

15 fév 2016 · d'adopter l'ordre du jour de l'assemblée ordinaire du conseil municipal de recommander au conseil municipal : jours fériés selon les modalités suivantes : tel que modifié par le Règlement R-080-1, autorisant un emprunt de sept montant de un million deux cent quatre-vingt-dix-neuf mille six cent

[PDF] AVIS PUBLIC - Municipalité dOka

2016, le Conseil municipal a adopté le Règlement numéro 2016-160 relatif à I' imposition de la 183, rue des Anges à Oka et débuteront à 20 h les dates suivantes : Lundi l6 Lors de la séance ordinaire du 12 septembre 2016, le Conseil comme étant le lot numéro DEUX MILLIONS CENT VINGT-SEPT MILLE CINQ

[PDF] Actes administratifs - Ville de Limoges

Le Conseil Municipal de la commune de Limoges, légalement convoqué en séance l'étude visant à créer une zone de protection du patrimoine architectural et urbain ADOPTE L'an mil neuf cent quatre vingt douze , le onze décembre à 20 heures, rapport de présentation, un règlement et des documents graphiques

[PDF] Éditeur officiel du Québec

1 sept 2020 · La Régie est administrée par un conseil d'administration composé Toute vacance parmi les membres du conseil d'administration est comblée suivant les règles lots deux mille trente-huit, deux mille quatre cent trois et deux mille soixante-dix-huit, sept cent soixante-dix-neuf, sept cent quatre-vingts,