LÉTAT CIVIL PARISIEN AUX ARCHIVES DE PARIS
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2018 · Cité 25 fois — Le réseau des Archives : Service interministériel des Archives de France, par François DE VAUX DE FOLETIER, Paris, 1953, 107 p , registres d'état civil, cadastre napoléonien et rénové, registres du
Létat civil - GISTI
ontentieux de la transcription d'un acte d'état civil étranger d'un·e lieu de naissance » (TGI Paris, 18 janvier 2006, n° 04/10 188) du 14 novembre 2006 relative au contrôle de la validité des mariages,
Table des matières - GISTI
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État civil - Archives départementales de la Seine-Saint-Denis
ies des registres d'état civil de 1792 à 1859 ont été établies Fonds de l' archevêché de Paris : - VE N 1862-1863 dép 1mi EC 01/ 13 N 1864-1865 dép 1mi EC 01/ 13 et 14
Archives départementales de la MARTINIQUE - Banque
ue des registres d'état civil proprement dits constatant les naissances, les mariages et les décès d'
Létat civil sénégalais aujourdhui de lenregistrement à - DUNE
L'importance de l'état civil, son incidence en termes de une gestion responsable des archives en Afrique subsaharienne, Paris, L'Harmattan, 13-14 disponible sur :
ETAT CIVIL - Ville de boulogne-billancourt
concentre non seulement les registres d'état civil mais aussi les documents préparatoires à la constitution des actes Sources aux Archives de Paris 2E 14 (1 Mi 10)
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