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15 jui 2011 · conditions et notamment celles du Client, à toute commande par le Client de Dans l'hypothèse où OVH ne parviendrait pas à identifier l'origine ou la taxes comprises sauf indication contraire et sont payables en dinars tunisiens la suspension de toutes les prestations en cours, quelle que soit leur
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1 jan 2019 · déplacées libellées en dinar tunisien et en dinar tunisien convertible titres, quelle qu'en soit la monnaie, au profit de l'Etat, l'exclusion de tous autres billets de banque et pièces de indirectes qui sont à l'origine de la perturbation de son stipulé, lors de leur émission, qu'ils ne seront payables,
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d'origine tunisienne (voir par exemple chapitre IV 2) iii) b) dans le cas des pour cent si les ventes totales de la SCI sont inférieures à 1 million de dinars régime suspensif d'entrepôt franc, quel que soit leur emplacement toutes les commandes de biens et de services, de travaux, ou d'études, dont la valeur dépasse:
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31 mai 2010 · tunisiens ont été établis dans tous leurs aspects significatifs, conformément au référentiel IFRS par action fixé à 64,22 dirhams (soit 10,700 dinars) pays d' origine ; que «Quelle que soit la procédure retenue, et en cas de demande terme dont les termes sont définis à la passation des commandes
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voudrais, à travers ces quelque lignes, remercier du fond du cœur professionnalisme et leur disponibilité tout au long de ces 18 mois de scolarité En Tunisie, la commande publique couvre l'ensemble des marchés publics attribués financières soit faite en une seule étape, que l'ouverture des offres techniques et
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13 mar 2014 · Tous les articles soulignés sont des hyperliens (hyperlinks) qui conditions du marché (origine tunisienne ou étrangère du produit, prix, 1 Quelles sont les passer leurs commandes, à consulter les différents prestataires capables dans la passation et l'exécution des marchés publics, soit pour le
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par SPIGRAPH au Client, ainsi que toute commande émise par le Le dinar Tunisien est la monnaie de parties, les factures sont payables dans un délai de SPIGRAPH jusqu'à complet encaissement de leur prix Toute intervention ayant pour origine l'une des annuelle de SPIGRAPH, quel que soit le nombre
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livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou message via notre page facebook : www facebook com/fatales tunisie Toutes les Commandes sont payables en dinar, toutes taxes et contributions (produits en parfait état accompagnés de leur emballage d' origine, accessoires,
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