[PDF]

est interdit à l'intérieur de l'établissement sauf autorisation ponctuelle d'un personnel, dans le cadre d'un projet éducatif clairement défini En cas de récidive, outre la confiscation de l'objet, des punitions ou des sanctions disciplinaires pourront être prises par l'équipe éducative



Previous PDF Next PDF





[PDF] Règlement intérieur de létablissement - Groupe Scolaire Auguste

présent règlement intérieur notamment les règles relatives à l'assiduité, Les élèves, les enseignants ainsi que l'ensemble du personnel de l'école se doivent  



[PDF] 1 REGLEMENT INTERIEUR DE LECOLE Le - EFI Casablanca

Le règlement intérieur de l'école, qui est le premier vecteur d'un climat personnel enseignant chargé de la surveillance soit au personnel chargé de l' accueil



[PDF] Modèle-type de Règlement Intérieur

de quitter son poste de travail sans autorisation de la Direction Cette interdiction est limitée par les dispositions applicables aux délégués du Personnel et 



[PDF] REGLEMENT INTÉRIEUR DE LÉTABLISSEMENT

L'après midi, de 14h45 jusqu'à 18h00 (site Kessel) Les personnels enseignants (primaire et secondaire) peuvent accéder à l'établissement : - du samedi au 



[PDF] règlement intérieur

Article 15 – Circulation et stationnement dans l'établissement Le règlement intérieur sera communiqué à chaque nouveau salarié, lors de son Le personnel doit impérativement respecter, dans l'intérêt de tous, toutes les consignes de



[PDF] Règlement intérieur - le personnel - Centre Hospitalier de Millau

TITRE 4 : DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT CHAPITRE 1 : LES OBLIGATIONS GENERALES SECTION 1 : Les 



[PDF] REGLEMENT INTERIEUR - Ecole du Nord

L'intervention dans les activités d'enseignement ou dans les activités extrascolaires de toute personne n'appartenant pas au personnel enseignant de l'école 



[PDF] PLAN DU REGLEMENT INTERIEUR - Lycée français Louis Pasteur

27 nov 2014 · REGLEMENT INTERIEUR du Lycée Louis Pasteur (Etabli et voté Le personnel de l'Etablissement est chargé de faire respecter les règles de



[PDF] Règlement Intérieur 2019-2020 - Cité Scolaire Hugo Renoir

Le présent règlement intérieur est établi par le Conseil d'Ecole Les droits et obligations des élèves et des personnels sont définis et mis en œuvre dans le 

[PDF] Je, soussigné, demande la transformation de mon certifi cat d'assurance vie collective, numéro de police :

[PDF] MODALITES PRATIQUES. Le droit du travail prévoit pour les élus titulaires : un droit à la formation

[PDF] Réseau des Cours Suprêmes de l Union Européenne Colloque de Paris ITALIE. Questionnaire. I.- Nomination des juges à la Cour Suprêmes

[PDF] CQP ADMINISTRATEUR DE BASES DE DONNÉES (ABD) ----------------------------------------------------------------------------------------------------

[PDF] Le soin diététique réalisé par un diététicien en établissement de santé

[PDF] Stage de Danse Baroque et Renaissance Italienne

[PDF] CODE DU TRAVAIL Art. L. 236-1

[PDF] Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l Europe ;

[PDF] Résultats attendus : Le GRETA Grand Amienois propose 2 types de validation en fin de formation aux candidats :

[PDF] Newsletter Label Promotelec Performance

[PDF] Diplôme de Comptabilité et de Gestion. D é c r e t N 2 0 0 6-1 7 0 6 d u 2 2 d é c e m b r e 2 0 0 6 - A r r ê t é d u 8 m a r s 2 0 1 0

[PDF] Vu la loi n 76-03 du 23 novembre 2005, portant statut de Bank Al-Maghrib ;

[PDF] L INTÉRIM BANCAIRE, UNE MISSION D EXPERTS

[PDF] Un grand évènement citoyen pour le climat

[PDF] Modalités Contrôle des Connaissances LICENCES. Règles générales Université de Lorraine