[PDF] E-SUBVENTION. DRJSCS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (DOSSIERS LIGUES ET COMITES REGIONAUX) Version du 15 février 2016



[PDF] CHIFFRES-CLÉS - Prefectures-regionsgouvfr

5 de la population régionale réside dans un trouverez dans l'édition 2017 des chiffres clés de Conception : DRDJSCS BFC / Mission d'appui au Pilotage - avril 2017 Les 26 grandes communes de Bourgogne-Franche-Comté rassemblent plus Insee Dossier Bourgogne-Franche-Comté n°2 - Paru en avril 2016



[PDF] Sport, santé, bien-être Bourgogne-Franche-Comté - DRDJSCS

l'ANSES de février 2016 invite à travailler de manière plus large sur la anciennes régions, un plan régional Bourgogne Franche Comté est élaboré mobiliser les fonds pour l'attribution d'une aide financière pour l'adhésion au club et, si (programmes d'activités de la ligue de sport adapté, actions du comité régional



[PDF] RAPPORT DACTIVITÉ - DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté

Une première édition des «chiffres clés de la jeunesse Renouvellement d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre le CRIJ et la DRJSCS (2014-2016) Mettre en place des stratégies régionales» (installation de comités régionaux de l'instruction des dossiers de demande de subvention en concertation avec les  



[PDF] de Bourgogne-Franche-Comté

DRDJSCS BFC Nom du les clubs à travers le versement de subvention ou la mise à cotisation de tout licencié dans un club affilié aux comités régionaux de cadre du plan régional sport santé 2016 2020 Bourgogne Franche Comté dossiers sont subventionnés sur des montants compris entre 1 000 € et 5 000 €



[PDF] Instruction n o DS/DSB4/2016/54 du 25 février 2016 - SPORT

les directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; Mesdames et Messieurs Il ne saurait y avoir plusieurs correspondants identifiés en charge du même dossier dans un Bourgogne - Franche-Comté nuelle, signée par le DRJSCS, le président de la ligue ou du comité régional de la fédéra-



[PDF] Untitled - ARS Bourgogne-Franche-Comté

15 déc 2020 · 1- Le comité stratégique sport santé mis en place en 2016 pour définir et valider et la DRDJSCS, et étendu au Conseil Régional en 2019 dépendra des financements et subventions accordés sportifs de clubs, comités départementaux ou ligues régionales Plateforme en ligne depuis février 2020



[PDF] orientationsregionalespdf - CDOS 71

9 avr 2019 · 1/13- Appel à projets CNDS 2019 Bourgogne Franche Comté des dossiers dans l'ensemble de la région Bourgogne Franche Comté Le Plan Régional Sport Santé Bien-Etre Bourgogne Franche-Comté signé le 1er juillet 2016 2 les ligues ou les comités régionaux et comités départementaux des 



[PDF] appel_a_projets_2018pdf - Comité Départemental Olympique et

19 mar 2018 · (Liste sur le site de la DRDJSCS Une aide annuelle pourra être attribuée après étude du dossier par la 1/15- Appel à projets CNDS 2018 Bourgogne Franche Comté Bourgogne Franche-Comté a été signé le 1er juillet 2016 par le 2 les ligues ou les comités régionaux et comités départementaux 



pdf Guide de dépôt en ligne d’un dossier de demande de subvention

Pièces à déposer sur le dossier : Le lettre de demande d’aide et la liste des subvention perçues sur les trois dernières années sont des documents pour lesquels vous trouverez un modèle sur votre dossier Vous devrez utiliser et redéposer obligatoirement ces deux documents Un extrait Kbis de moins de 3 mois



Direction régionale et départementale de la jeunesse des

La DRDJSCS anime et coordonne le réseau JSCS de la région Bourgogne-Franche-Comté constitué des DDCS(PP) des 8 départements qui mettent en oeuvre les politiques publiques de l’État en matière de jeunesse de sport et de cohésion sociale sous l’autorité des préfets de département

[PDF] Pouvoir bénéficier. de différents droits et prestations. Avertissement. Fiche 2 Mise à jour Juin 2016

[PDF] Manuel de la sécurité HORS-classe

[PDF] Gestion et sécurité de l accueil visiteur et des accès à Internet

[PDF] PART/AGES 51. EXPERIMENTATION du jeu PARTAGES : évaluation

[PDF] Circulaire de la Commission fédérale des banques : Sociétés d audit du 29 juin 2005 (Dernière modification : 1 er septembre 2007)

[PDF] Dossier de Demande de Subvention

[PDF] «Le Salon Indépendant de la Copropriété» 6 ème édition du salon de l ARC et de l UNARC

[PDF] ASPECTS GENERAUX DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE. Pauline Corbière -Juriste Propriété Intellectuelle et Contrats

[PDF] Méthodologie de réalisation d'un audit énergétique industriel réglementaire

[PDF] REGLEMENT D ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS PARTICIPANT AUX ACTIVITES DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA GUYANE

[PDF] École communautaire accréditée du Nouveau-Brunswick

[PDF] Editorial Les élections professionnelles

[PDF] Prévention Tertiaire : Eviter la survenue de complications et de rechutes des maladies.

[PDF] LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE

[PDF] Le projet d équipement social Territoire Ouest d Avignon