[PDF] Appel à Projets 2020 - Haut-Rhinfr
18 nov 2019 · financements traditionnels de la Région et de Pôle emploi, à travers des actions entre ces deux institutions est décliné en convention à l'échelle locale supportée par le Département, un soutien aux employeurs et à l'économie locale l'hôtellerie-restauration, de l'aide à la personne, du transport,
[PDF] Modèle Relevé de décisions - Conseil Départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'hôtellerie (revue dans le cadre du nouveau système d'appel à projet) Financement d'un aménagement à proximité d'un équipement de loisirs, Mode d'action 2144 Hébergement touristique et restauration traditionnelle La Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et le Département du Haut-Rhin,
[PDF] 20190819 Delegations CP Hors Commande Publique - Conseil
21 jan 2020 · d'objectifs et les conventions de financement annuelles ou coopération à conclure entre le Département du Bas-Rhin et d'autres personnes Département de bénéficier d'un dispositif de restauration compatible avec la Haut-Rhin d'un dispositif commun de soutien en faveur de la résorption des
[PDF] Guide des aides – subventions en ligne Télécharger - Mulhousefr
La Ville de Mulhouse apporte son soutien et accompagne le développement financer une activité d'intérêt général comportant un intérêt public local Ne pas reverser la subvention à un tiers, sauf si une convention conclue entre la Collectivité et le Mulhouse, la Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin et l' Office
[PDF] Le financement de linsertion par lactivité économique - Vie publique
des interventions, mobilisant entre 1 et 1,3 Md€ en 2011, auxquels s'ajoutent les conventions et d'ouvrir les dialogues de gestion à tous les financeurs département afin de mobiliser des financements versés aux acteurs de l'IAE Source : Traitement mission – territoires visités (Doubs, HautRhin, Landes, Nord,
[PDF] Le rapport au format pdf - Sénat
5 nov 2019 · convention entre l'État et l'Agence nationale du sport prévue par l'article collectivités territoriales et de rationaliser l'octroi de financements publics en limitant d'équipements sportifs et au soutien d'associations et de manifestations entre les CREPS du Grand Est2 et le département du Haut- Rhin »
[PDF] France Relance - Economiegouvfr
3 sept 2020 · 100 milliards, dont 40 milliards sont issus de financements obtenus Mise en place d'un plan de soutien au secteur ferroviaire notamment sur le Rhin, secteurs prioritaires de restauration identifiés dans les schémas Le FNE- Formation prend la forme d'une convention entre l'Etat et l'entreprise, le cas
[PDF] CP du 19 juillet 2019 - Département de la Corrèze
19 juil 2019 · n°2-22 PROMOTION DU TERRITOIRE - SOUTIEN AUX COMICES AGRICOLES - n°2-24 CONVENTION 2019 ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA actuellement prises en charge dans le dispositif traditionnel, La convention fixe un financement global du Conseil Départemental 26 boulevard Rhin et
[PDF] TABLE DES MATIERES - Haute-Saône
20 déc 2019 · Participation au financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours le soutien au sport de haut niveau et l'aide aux structures de Entre 2003 et 2007, le Département a été autorisé à souscrire auprès du Crédit Agricole 10) RESTAURATION DES ELEVES DU COLLEGE JACQUES BREL
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