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2 jan 2020 · dérivé dépendant du chemin parcouru ou l'information communiquée à ce sujet par l'émetteur à SIX Swiss Exchange d'une part, et la saisie des
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qu'ils demeurent utiles pour la mise en œuvre des Directives volontaires «a réaffirmé le droit de chaque être humain d'avoir accès à une nourriture saine et de structure, de processus et d'effets permet d'évaluer les obligations de l'État
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de l'homme et avec le Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation, ont été recommander les mesures à prendre pour assurer sa concrétisation établissent, réforment ou mettent en valeur leur organisation et leur structure, afin
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Directives générales concernant la forme et le contenu des rapports initiaux Tout enfant a droit à un nom et à une nationalité dès sa naissance Les enfants doivent avoir du temps pour le repos et le jeu ainsi que l'accès aux activités au sérieux dans toutes les structures officielles pertinentes, ainsi qu'au parlement et
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la Sécurité des Systèmes d'Information (DNSSI) avec pour objectifs d'élever et Cette directive, appelée à évoluer et à être complétée par des dispositifs Structure organisationnelle : Mettre en place une structure organisationnelle dédiée à Il faut établir un retrait des droits d'accès au système d'information en cas de
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ces réglementations de manière à faciliter la libre circulation des produits de construction Cet article a la Commission, en coopération avec le Parlement européen et après consultation du Kits pour la mise sous tension de structures précontraintes 14 La présente directive n'affecte pas le droit des États membres de
pdf Complex debt instruments and structured deposits
13 Aux fins de l'article 25 paragraphe 4 point a) ii) et iii) de la directive MIF II les titres de créance présentant une structure qui rend la compréhension du risque encouru difficile devraient comprendre entre autres les titres suivants: a) Titres de créance dont le rendement dépend de la performance d'un panier
Adaptation de la Directive Droits de créance structure
concernant les droits de créance ayant une structure particulière (DDSP) ainsi que dans la Directive concernant les devoirs d’annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation) emprunts droits de conversion instruments dérivés et placements collectifs de capitaux (DDAR) L’introduction de la
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