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16 mar 2021 · JORADP DZ Décret exécutif n° 21-89 du 17 Rajab 1442 correspondant au 1er mars 2021 portant plan de développement pluriannuel pour la mise 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 Oran
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24 jan 2018 · JORADP DZ JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 03 2 l'article 42 de la loi n° 01-14 du 29 Joumada El Oula 1422
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26 jan 2020 · JORADP DZ Décret présidentiel n° 19-390 du 4 Joumada El Oula 1441 correspondant au 31 décembre 2019 portant transfert de crédits au budget et populaire Art 42 — Les modalités d'application du présent décret
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21 avr 2019 · WWW JORADP DZ Décret présidentiel n° 19-128 du 10 Chaâbane 1440 correspondant au 16 avril 2019 portant transfert de crédits au budget des charges 42 43 44 45 46 47 48 49 0204 50 19 00 0204 50 21 00
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fixant la classification du centre des archives nationales et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant JO N° 42 du 13 juillet 2016, Page 9
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www joradp dz SOMMAIRE PREAMBULE Page 1 Loi n° 16-01 du 6 mars 2016 - Journal officiel n° 14 du 7 mars 2016 PREAMBULE 1 Art 42 12 — La liberté de conscience et la liberté d'opinion sont inviolables La liberté d'exercice du
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Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de Art 42 — En cas de manquement aux obligations prévues par la présente loi
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15 juil 2018 · N° 42 57ème ANNEE Dimanche 2 Dhou El Kaâda 1439 JORADP DZ JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 42
pdf JOOUURRNNAALL OOFFFFIICCIIEELL - joradpdz
Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984 modifiée et complétée relative aux lois de finances ; Vu la loi n° 90-21 du 15 août 1990 modifiée et complétée relative à la comptabilité publique ; Vu l’ordonnance n° 95-20 du 19 Safar 1416 correspondant au 17 juillet 1995 modifiée et complétée relative à la Cour des comptes ;
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WWW JORADP DZ Abonnement et publicité : IMPRIMERIE OFFICIELLE n° 16-295 du 22 Safar 1438 correspondant au 22 novembre 2016 portant création de l'établissement
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Décret présidentiel n° 19-08 du 10 Joumada El Oula 1440 correspondant au 17 janvier 2019 portant convocation du corps électoral en vue de l’élection du Président de la République ———— Le Président de la République Vu la Constitution notamment ses articles 85 et 91-6° ; Vu la loi organique n° 16-10 du 22 Dhou El Kaâda 1437
JOOUURRNNAALL OOFFFFIICCIIEELL
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