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Arrêté du ministre du tourisme N° 1751 02 du 23 chaoual 1424 (18 décembre avoir le caractère d'établissements non classés avant la date de publication du Annexes 1- Normes d'Accessibilité aux Personnes Handicapées Au sens du 



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30 août 2010 · d'exploitation des établissements touristiques annexées à l'arrêté susvisé n° 1751- 02 sont complétées et modifiées conformément à l'annexe 



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21 jan 2021 · la publication au Bulletin officiel est prévue par les lois ou les règlements Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche infrastructures, de l' agriculture et du tourisme figurant en annexe VII au présent décret



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20 mai 2020 · la publication au Bulletin officiel est prévue par les lois ou les règlements en vigueur Pages Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de Est complétée comme suit, l'annexe n° 2 jointe à la loi organique n° 02-12 le tourisme, de l'artisanat, du transport aérien et de l'économie 



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9 fév 2021 · comptables fixées au document, annexé à l'original du présent arrêté, dénommé « Normes Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2562-10 du 26 de la privatisation et du tourisme n° 665-02 du 24 moharrem 1423 (8 avril 



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25 avr 2019 · Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères et le ministre de l'économie et Les offices de tourisme peuvent faire l'objet d'un classement tableau figurant en annexe du présent arrêté aux questions et avis publiés



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ARRÊTE: Décret n° 2-01-115 du 20 kaada 1421 (14 février 2001) approuvant l' accord développement durable du tourisme balnéaire Est approuvé, tel qu'il est annexé à Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du



[PDF] ARRETE BV

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1234-04 du 13 rabii II 1425 (2 juin 2004) Le Ministre de l'Economie, des Finances, de la Privatisation et du Tourisme, telles que prescrites par le document, annexé à l'original du présent arrêté, dénommé « plan ouvert après sa publication au « Bulletin officiel »



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L'édition de traduction officielle contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que le texte en langue étrangère des accords Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et complétant le tableau annexe du décret n° 2-96-793 national marocain du tourisme (ONMT) est cédé à la société Jennane 



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privatisation et du tourisme est chargé de l'exécution du présent décret qui sera Vu l'arrêté du ministre du travail et des affaires sociales nº 100-68 du 20 mai 

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