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exhaustive possible l'ensemble des achats du Département de la Somme, pour l' année 2021 Il n'en demeure Fourniture et livraison de papeterie pour les services du Département, du Paniers gourmands (cadeaux de départ à la retraite) Fourniture et livraison de chèques emploi service universel garde d' enfants de
[PDF] BON DE COMMANDE - Chèques cadeaux Fédébon
jusqu'à 3 mois après l'expiration de la date de validité des Fédébon 30 Les Fédébon 30 sont utilisables en magasin, dans le département du Gard uniquement de l'ensemble des sommes dues par le Client à la Fédé 30 pour la commande concernée Les délais de livraison sont indiqués à titre informatif et indicatif
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23 sept 2016 · Bordereau des quantités, Calendrier de livraisons, Cahier des Clauses répondant aux qualifications requises pour fournir des Cadeaux 2016 et gadgets Christian GOMIS, chef du Département Approvisionnement et vingt-cinq mille (25 000) F CFA par chèque certifié au nom de l'ARTP ou en
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Dans quels magasins puis-je dépenser mes chèques-cadeaux Cadhoc ? Afin de connaître les magasins et enseignes acceptant les chèques Cadhoc, nous
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cas où le marché concerne l'achat de fournitures dépassant les 20 000 00€ l' exécution de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de service » Le but prélevés sur les sommes dues à l'entrepreneur et sur son cautionnement pour les marchés et les délégations de service public de leur département et les
guide sur lintégrité dans les marchés publics au maroc - OECD
Les marchés publics sont considérés comme un domaine à haut risque pour trois raisons principales : 1 d'une somme d'argent ou de tout autre avantage » livraison de fournitures ou la réalisation de prestations de services ; À titre exceptionnel et pour tenir compte des spécificités de certains départements,
[PDF] Vade-mecum - Economiegouvfr
Dans la majorité des cas, le marché donnera lieu au versement d'une somme d' livraison de fournitures sur le marché (article 1er-8° de la directive 67 CE, 9 décembre 2009, Département de l'Eure, n° 328803 ; CE, 27 octobre des règles relatives à l'interdiction des cadeaux et des invitations, à la déclaration de liens
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