[PDF] Entreprises habilitées dans le domaine funéraire au 1er avril 2015



[PDF] Liste des entreprises habilitées dans le domaine funéraire 3

25 août 2017 · Liste des entreprises habilitées dans le domaine funéraire 3, Organisation Gestion et utilisation d'une chambre funéraire 7 Soins de Habilitation 1 2 3 4 5 6 7 2017-36-01 27/06/2023 2015-36-77 14 rue du 8 mai 



[PDF] 01-04-15 renouvellement habilitation funéraire sous-préfecture de

PARTHENAY, le 1er avril 2015 ARRETE portant renouvellement d'une habilitation dans le domaine funéraire représentant l'entreprise Laurent GOUBEAU;



[PDF] chambre funéraire - Les services de lÉtat dans le Loiret

30 avr 2015 · portant habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement Vu la demande présentée le 23 avril 2015, par les établissements Considérant que cette entreprise remplit les conditions, pour obtenir l'habilitation dans le domaine Article 1er : L'établissement ayant pour dénomination « Pompes 



[PDF] ARRETE portant habilitation dans le domaine funéraire de l

26 jui 2015 · aux-Bois en vue de solliciter l'habilitation dans le domaine funéraire Vu l'extrait du registre du commerce et des sociétés en date du 28 avril 2015, Considérant que cette entreprise remplit les conditions, pour obtenir Article 1er : L' établissement ayant pour dénomination « Pompes Funèbres Marbrerie



[PDF] AP portant renouvellement habilitation funéraire pour la Sarl - Tarn

Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire Vu l' arrêté préfectoral du 1er avril 2015 portant délégation de signature à des agents en fonction professionnelle responsable d'entreprise dans le domaine funéraire



[PDF] 20 - RAA avril 2015pdf - Les services de lÉtat dans le Gers

21 mai 2015 · Arrêté nº 2015-118-6 en date du 28 avril 2015 portant habilitation du 22 avril 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire - SARL POMPES Arrêté n° 2015-091-4 en date du 1er avril 2015 portant délégation de avril 2015 portant décision d'agrément entreprise solidaire : SCIC Le comptoir des



[PDF] RAA n°2015-139 du 20 août 2015 - Les services de lÉtat dans le

20 août 2015 · crématorium et dans le domaine funéraire, jusqu'au 25 février 2021; Arrêté portant habilitation de l'entreprise individuelle dénommée l'arrêté ministériel du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 4 juin 2008 relatif aux 



[PDF] N° 25 du 30 avril 2015 - Vargouvfr

30 avr 2015 · Arrêté du 30 avril 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire – au répertoire SIRENE délivré le 1er avril 2015 à l'auto-entreprise de



[PDF] RAA N° 205 du 3 septembre 2015pdf - Préfecture du Nord

3 sept 2015 · Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire - SARL Article 1er - L'entreprise « Pompes Funèbres Régis Wion », sise 127, rue juin 2009 prononçant jusqu'au 8 avril 2015 l'habilitation dans le domaine

[PDF] Entreprises italiennes en Algérie - Italie

[PDF] Entreprises labellisées Qualité Apprentissage - De L'Automobile Et Des Véhicules

[PDF] Entreprises les plus attractives de la région Ouest - France

[PDF] Entreprises magazine - No

[PDF] Entreprises majeures des TIC

[PDF] ENTREPRISES MECA LANGUEDOC - De L'Automobile Et Des Véhicules

[PDF] Entreprises MISSIONS réalisées pour la Mairie des Mureaux - Anciens Et Réunions

[PDF] ENTREPRISES NOUVEAUTÉS Franck GEORGE p. 10

[PDF] Entreprises offrant du financement

[PDF] entreprises par communes - Pocé-sur - France

[PDF] Entreprises partenaires du Pôle Paysage ITIAPE TREYVE

[PDF] Entreprises pour stages d`immersion enseignants - Anciens Et Réunions

[PDF] Entreprises présentes au Forum de l`Emploi Saisonnier (Attention

[PDF] entreprises présentes le 18 novembre 2014 > entreprises - France

[PDF] Entreprises présentes sur le territoire de la Communauté de - France