[PDF] Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service



[PDF] Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers

hospitaliers contre les risques maladies et accident de service le report des congés annuels des fonctionnaires hospitaliers Ce guide modifie le précédent 



[PDF] Instruction protection sociale des fonctionnaires hospitaliers - GEPSo

sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladie et accident de pour raisons thérapeutiques après un congé pour accident de service par les agents Vous trouverez en annexe, un guide relatif à la protection sociale des 



[PDF] GUIDE PRATIQUE DE LA Gestion des accidents de services - Amue

les accidents de service, de travail et les maladies professionnelles Le chef d' établissement considération d'horaires contre les risques encourus pendant la durée de ces autorisations relatif à l'institution du régime de sécurité sociale des fonctionnaires, hospitalier), afin d'en apprécier l'évolution dans le temps



[PDF] SANTÉ - CGT Santé Action Sociale

Annexe : Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre le risque maladie et accident de service Le ministre du travail, de l'emploi et 



[PDF] Guide sur les accidents de service et maladies professionnelles

Circulaire FP/4 n° 1711 du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l'État contre les risques maladie et accidents de nombre d'agents hospitaliers après un repas pris le jour même au restaurant du 



[PDF] Guide pratique relatif aux procédures médicales - Sud TMT

fonction publique du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l'Etat contre les risques maladie et accidents de service 



[PDF] Circulaire du 31 mars 2017 relative au renforcement de la politique

31 mar 2017 · pour raison de santé, adaptée aux réalités du service fonctionnaires et stagiaires de l'Etat contre les risques maladie et accidents de service ; Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les 



[PDF] Guide Contrôle médical - CDG63

Certificats d'arrêt de travail des fonctionnaires et secret médical • Quel est dans le cadre de l'accident de service, de la maladie En pareil cas, l'agent territorial ou hospitalier voit relative à la protection sociale contre les risques maladie 



[PDF] La protection sociale des fonctionnaires

1 août 2008 · gestion des risques en matière de protec- tion sociale de protection sociale qui disparaîtra entiè- Le congé de maladie ordinaire (CMO) 1988 modifié en 2006, relatif aux congés sition en faveur des agents hospitaliers des fonctionnaires de l'État pour inva- Le régime des accidents de service



[PDF] La maladie - CGT Educaction

Protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l'État contre les risques no 91-084 du 9 avril 1991 relative aux accidents de service des fonctionnaires titulaires et stagiaires de l'Etat • GUIDE DU MEN SUR LES MALADIES PROFESSIONNELLES A personnel enseignant et hospitalier d'un centre hospitalier



pdf Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires

Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service dzd Direction générale de l’offre de soins Direction générale de la cohésion sociale Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers



Protection sociale des agents publics hospitaliers - Ministère de la

Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière et modifiant le code de la santé publique Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers -version actualisée au 06 avril 2023

[PDF] POLITIQUE DE RENOVATION URBAINE «OPÉRATION CŒUR DE VILLE» AXE HABITAT

[PDF] Neuilly-lès-Dijon Accueil de loisirs Accueil jeunes NAP

[PDF] N 851. Nantes, le 19 juillet 2012. Département des retraites et de l accueil Bureaux 1A et 1B

[PDF] DOSSIER DE CONSULTATION

[PDF] SOMMAIRE NOTE D INFORMATION CAP ET BEP A L ATTENTION DES ETABLISSEMENTS. Cliquer sur les titres pour accéder aux pages LE DIPLOME INTERMEDIAIRE (DI)

[PDF] Sont concernés les fonctionnaires :

[PDF] Veuillez trouver ci-dessous la décision modifiée suite au réexamen de la plainte.

[PDF] MASTER SCIENCES DU MÉDICAMENT - SPÉCIALITÉ - PHARMACOLOGIE INTÉGRÉE PRÉCLINIQUE ET CLINIQUE

[PDF] 22 2011 (CC-20111-110)

[PDF] Les avis de la Chambre des Métiers. Comptage de l'énergie électrique et du gaz naturel

[PDF] Comptabilité énergétique

[PDF] Protection sociale et assurance des personnels territoriaux

[PDF] ENGAGEMENTS ÉVÉNEMENTS MARQUANTS

[PDF] ------------ ------------ la Loi n 2010/022 du 21 décembre 2010 relative à la copropriété des immeubles; DECRETE : CHAPITRE I

[PDF] Port de Plaisance Saint-Jean-de-Losne Bourgogne. Et si votre futur bateau se trouvait ici? En savoir plus : www.le-salon-fluvial.