Règlement de la Consultation (RC)
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures)
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Règlement de la consultation 2 Article 1 – Objet de la consultation Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune du VAL Article 2 : Conditions de la consultation 2-1- La présente consultation est lancée sous forme de procédure d’appel d’offres ouvert
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
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Règlement de la Consultation
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Règlement de la consultation - cdn1_2reseaudesvillesfr
Règlement de la consultation Objet de la consultation Réalisation du bulletin d’informations municipales « Le Mag » : Lot n° 1 : Mise en page et conception du bulletin d’informations municipales « Le Mag » ; Lot n° 2 : Impression, façonnage et livraison du bulletin d’informations municipales « Le Mag » Pouvoir adjudicateur
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION - Ville de Mios
rc – reglement de la consultation mapa n°15-2012 1/8 marchÉ public de travaux ville de mios service commande publique place du xi novembre bp13 33380 mios rÈglement de la consultation marchÉ de travaux de charpente et fourniture et pose d’un bardage en bac acier sur la faÇade ossature bois du gymnase de la commune de mios
RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public
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