LOT N° 3 FLOTTE AUTOMOBILE - marchepublicassurancecom
Lot n°3 «Flotte Automobile 616-3»- VOTRE NOM - 01/01/2009 – 4 ans RA 6m ref :Flotte Auto-jc 19 – REMISE DES OFFRES 19-1- Afin de permettre une analyse rapide, le candidat devra remettre son offre sur support papier
LOT N° 3 Flotte Automobile &Accessoires
CONSULTATION1- «Lot n°3Flotte Automobile 616 3»- - 01/01/2020 – 4 ans RA 6m - Réf : IRM/DB Marché « Assurances IARD » Selon les articles L 2123 et articles R 2123 à R 2123-7 du Code de la Commande Publique LOT N° 3 Flotte Automobile &Accessoires DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Prise d’effet: 1er janvier 2020
LOT N°3 : FLOTTE AUTOMOBILE - Hières-sur-Amby
Cahier des charges / Flotte Automobile page 6 3-3-4 Garantie Bris de glaces : risque G L’assureur garantit les dommages subis par toutes les glaces des véhicules, quelles qu’en soient l’origine et la cause L’ensemble des glaces et vitres des véhicules est garanti, notamment les pare-
COMITE SYNDICAL DU 12 DECEMBRE 2018 - BilTaGarbi
Lot 3 : Flotte automobile et risques annexes : choix de l’offre variantes imposées n°2 + n°3+n°4+n°5+n°6 proposée par le Cabinet PNAS-Compagnie Balcia pour un montant total de 47 284 69 € TTC Lot 4 : Protection juridique des agents et des élus : choix de l’offre proposée par le Cabinet
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
3 Durée et kilométrage Lot n° 1 : Location sur 48 mois et 50 000 KMS pour 13 véhicules Lot n° 2 : Location sur 48 mois et 90 000 KMS pour 2 véhicules Tout véhicule pourra être restitué par anticipation sans pénalité 4 Livraison
OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - Aix-en-Provence
LOT 5 VEHICULES / CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES - MP n°17 06 002, MARCHE D’ASSURANCES POUR L'OFFICE DE TOURISME D’AIX EN PROVENCE Page 3 sur 10 ARTICLE 1 - OBJET DE L’ASSURANCE 1-1 Véhicules Aux termes de ses conditions générales et du présent CAHIER DES CHARGES,
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Lot n°4 - Flotte automobile : SMACL Assurances pour un montant de 6 754 01 € TTC, Lot n°5 - Dommages aux biens : SMACL Assurances pour un montant de 7 617 17 € TTC, Lot n°6 - Risques statutaires du personnel : CNP Assurances via le Centre de Gestion de la Fonction Publique des Vosges avec un taux de 3 46
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2018 COMPTE-RENDU DES
3 Flotte automobile et auto-mission collaborateur PNAS / BALCIA 11 089,19 € TTC y compris variante n° 1 « bris de machines » 4 Protection juridique de la collectivité, protection juridique des agents et des élus CFDP / JADIS 2 019,59 € TTC 5 Risques statutaires CNP / SOFAXIS 46 073,21 € y compris variante n° 3 « accident du
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C
N° du lot Intitulé du lot 1 Dommages aux biens, bris de machines, tous risques informatiques et autres matériels 2 Responsabilité civile générale, individuelle accident 3 Flotte automobile et auto-mission collaborateur 1
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