Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal SEANCE DU 05 JUILLET 2012

EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil municipal

EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil municipal Séance du lundi 2 juillet 2012 en exercice présents procurations absent(s) 55 46 9 0 délibéré : Adopté à l'unanimité délibération n° D-2012-173 objet : Revalorisation du régime indemnitaire rapporteur : Mme Dominique BALANCHE Le lundi 2 juillet 2012 à 18h00, le conseil

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE TREIZE LE 19 Juillet (19/07/2013) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 12 juillet, sous la présidence de Monsieur NUNZI Jean-

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE TREIZE LE 06 Juin (06/06/2013) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 29 mai, sous la présidence de Monsieur NUNZI Jean-

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL _____ Conseillers en exercice : 45 Votants : 45 Convocation du Conseil Municipal : le 09/12/2020 Affichage du Compte-Rendu Sommaire et affichage intégral : le 22/12/2020 SEANCE DU 15 DÉCEMBRE 2020 Délibération n° D-2020-401 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 18 décembre 2012 Membres: En exercice : 27 Présents : 25 Date de publication: 19 décembre 2012 Votants : 26 L’an deux mille douze, le mardi 18 décembre, à 20 H30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de

Extrait du registre des délibérations Conseil municipal

Conseil Municipal du 19 Décembre 2018 1//11 Extrait du registre des délibérations Conseil municipal Séance du 19 Décembre 2018 L'an 2018, le 19 Décembre à 21 heures, le Conseil Municipal de Larchant, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,

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