Conditions Générales de Services 1 Préambule CGS CP
AGENCE DES MEDIAS NUMERIQUES (AMEN) SASU 12-14 Rond-Point des Champs Elysées - 75008 Paris, France RCS PARIS B 421 527 797 – Code APE (7311Z) - TVA : FR 29 421 527 797 Page 1 sur 23 Conditions Générales de Services 1 Préambule 1 1 Objet des Conditions Générales de Services
Article 1 : Préambule Article 2 : Objet
Article 3 : Caractéristiques des biens et services proposés Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du vendeur Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une
Conditions Générales d’Utilisation des Services MAROCHOST
Préambule / Objet Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci- après désignées « CGU ») s’appliquent, sans restriction, ni réserve, à l’ensemble des Services proposés à la vente par la société Maroc Host Data Center s a r l à travers sa marque commerciale deposée
Article 1 : Préambule - BmakeyouNice
Article 3 : Caractéristiques des biens et services proposés Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du vendeur haque produit est aompagné d’un desriptif étali par le vendeur Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une
CONDITIONS GENERALES DE VENTE S’APPLIQUANT AUX SERVICES D
Les principales caractéristiques des services proposés par Adveris se trouvent détaillées sur le site Internet accessible à l'adresse : www adveris fr, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance Les devis font office de bons de commande, sous format papier ou électronique Ils font partie intégrante du présent contrat
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES SERVICES DE LIVRAISON A
DES SERVICES DE LIVRAISON A DOMICILE THIRIET 1 Préambule 7 Prix et modalités de paiement 2 Objet 8 Délai de rétractation 3 Périmètres géographiques des services de livraison à domicile 9 Garanties 4 Produits proposés à la vente 10 Réclamations – Médiation 5 Prise de commande 11 Preuve 6 Modalités de livraison 12
Conditions Générales de Vente
caractéristiques aussi bien quantitatives que qualitatives des services proposés sur le site ARTICLE 1 – OBJET Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits et de Services proposés par le Vendeur ARTICLE 2 – DISPOSITIONS GENERALES
PRÉAMBULE La Société AUTHÔT - authotlive
Les CGU constituent un contrat entre la Société et l’Utilisateur du Site au regard des Services proposés ARTICLE 2 – DESCRIPTION DES SERVICES L’adresse https://authot live/ permet à l’Utilisateur d’avoir un accès gratuit à l’Application L’Application est accessible en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet
DÉVELOPPEMENT D’UN SERVICE DE FRET FERROVIAIRE ENTRE
4 – Principaux éléments relatifs aux services proposés Il est attendu que les services proposés dans le cadre de la présente consultation soient construits en tenant notamment compte des éléments suivants identifiés lors des échanges du groupe de travail national : - 1 aller/retour par jour minimum en semaine (du lundi au vendredi)
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