RÈGLEMENT DES SUBVENTIONS - Conseil départemental du Morbihan
général ou d’un projet d’intérêt général, initiée et menée par le demandeur, sans contrepartie directe pour la collectivité versante, et dans le cas présent pour le département du Morbihan La subvention est une aide financière, sous forme monétaire ou de mise à disposition de moyens (locaux, agents
Claire & Net Design
Conseil général du Morbihan Obtention en 2011 d’un marché pour le compte du service des Espaces Naturels Sensibles : Création de panneaux signalétiques Missions principales : Mise en page de panneaux pour les sites naturels Rédaction de textes pédagogiques Création d’illustrations naturalistes et paysagères en aquarelle
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La charte graphique a pour objectifs de renforcer l’identité des supports de communication du Conseil régional de Bretagne et de les rendre plus homogènes dans leur aspect visuel L'identité graphique adoptée par la Région Bretagne est composée de plusieurs éléments : son logotype posé sur un socle (forme en quart ou tiers de cercle),
Mairie de Sarzeau (56)
Conseil Général du Morbihan, Les limites de chaque tronçon associé à son trafic sont présentées dans les tableaux suivants: Routes nationales : DIRO gestionnaile PR extrémit 2+300 6+470 12+950 19+620 21+490 26+520 31+880 35+440 38+140 39+920 42+900
DEPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE
Régional du Golfe du Morbihan, la délibération du 24 novembre 2003 étendant le périmètre d’études à 28 communes et la délibération du 19 décembre 2008 précisant les modalités de finalisation du projet de Charte, Vu le courrier du président du Conseil Régional invitant les collectivités à délibérer sur le projet de charte
BRETAGNE
283, avenue du Général Patton – CS 21 101 – 35 711 RENNES CEDEX 7 Tél : 02 99 une collectivité au service27 10 10 – Fax : 02 99 27 11 11 – www bretagne p 40-43 La Région Bretagne, des Bretons Institution
COMMUNE DE LOCMARIAQUER COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU
Intercommunal d'Aménagement du Golfe du Morbihan communiqué numériquement à chacun des membres du Conseil Il est RENDU COMPTE de cette communication n°2014-8-3: Rapport d’activités 2013 du Syndicat d’Energies du Morbihan Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 5211-39,
Projet de procès-verbal du bureau du 31 août 2010
Conseil Général du Morbihan Chevalier Elisabeth Pouvoir à Mme Danion Conseil Général d’Ille et Vilaine Couet Christian Pouvoir à M Le Lez CCIR Crocq Jean-Philippe Pouvoir à M Kerlir Conseil régional de Bretagne Cueff Daniel Conseil régional de Bretagne Danion Monique Conseil général des Côtes d’Armor Delsol Philippe Pouvoir à
KMBT C364-20160205150822
VU Particle L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, VU la délibération no 2014/4/78 du conseil municipal en date du 7 avril 2014, donnant délégation au Maire, pour la durée de son mandat, pour prendre toute décision concernant la
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