Titre I Forme Dénomination Siège Objet Durée
Titre I – Forme – Dénomination – Siège – Objet – Durée Article Formulation initiale Formulation proposée Esprit de la modification Raison 4 - contribuer à la lutte contre les exclusions et les inégalités sociales, économiques et culturelles et contribuer à la préservation et au développement du lien social, au maintien et au
TITRE I FORME - OBJET DENOMINATION - SIEGE DUREE
TITRE I FORME - OBJET – DENOMINATION - SIEGE – DUREE ARTICLE 1er Forme La société est une société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Elle est régie par les lois et règlements en vigueur ainsi que par les présents statuts ARTICLE 2 Objet La société a pour objet, directement ou indirectement en tous pays pour son propre
TITRE I - FORME - OBJET - DENOMINATION - SIEGE - DUREE
TITRE I - FORME - OBJET - DENOMINATION - SIEGE - DUREE ARTICLE 1 - FORME DE LA SOCIETE La société Pierre et Vacances est une société anonyme régie par les lois et règlements en vigueur ainsi que par les présents statuts ARTICLE 2 - OBJET La société a pour objet :
TITRE 1 FORME - DENOMINATION - OBJET - SIEGE - DUREE
TITRE 1 FORME - DENOMINATION - OBJET - SIEGE - DUREE ARTICLE 1 - FORME Il a été fondé, le 5 décembre 1995, une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 ainsi que par ses statuts Modifiés à plusieurs reprises depuis la création de l’Association, ces statuts ont été refondus dans la forme
TITRE I FORME – DENOMINATION – OBJET – MEMBRES – DUREE – SIEGE
TITRE I FORME – DENOMINATION – OBJET – MEMBRES – DUREE – SIEGE Article 1er – FORME Il est fondé à l’initiative des personnes morales énumérées à l’article 4 ci-après une association régie par : La loi du 1er juillet 1901 ainsi que lesdits statuts ;
TITRE 1 FORME DENOMINATION OBJET SIEGE DUREE ARTICLE 1 FORME
TITRE 1 FORME DENOMINATION OBJET SIEGE DUREE ARTICLE 1 FORME La Société a été constituée sous forme de société à responsabilité limitée aux termes d'un acte sous seing privé à Nantes en date du 1 er avril 1989, enregistré à la recette des impôts de Paris 13ème - Salpétrière
TITRE I: DENOMINATION - SIEGE : FORME ET DÉNOMINATION - SIÈGE
TITRE I: DENOMINATION - SIEGE : FORME ET DÉNOMINATION - SIÈGE - OBJET - DUREE - SOCIETE– DURÉE - SOCIÉTÉ DE GESTION Article 1 : Forme et dénomination La société est une société anonyme portant la dénomination “« QUEST FOR GROWTH” » Elle a été
TITRE I - FORME - OBJET - DENOMINATION - SIÈGE - DURÉE
TITRE I - FORME - OBJET - DENOMINATION - SIÈGE - DURÉE Article I - Forme Article II - Objet Article III - Dénomination Article IV - Siège social Article V - Durée TITRE II - CAPITAL SOCIAL - PARTS Article VI - Capital social Article VII - Variabilité du capital - Retrait - Suppression et Rétablissement de la variabilité du capital
TITRE I FORME - DÉNOMINATION - OBJET - SIÈGE - DURÉE
TITRE I FORME - DÉNOMINATION - OBJET - SIÈGE - DURÉE - AFFILIATION ARTICLE 1 – CONSTITUTION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhèrent ultérieurement, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et ses décrets d'application ARTICLE 2 – DÉNOMINATION
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