Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) l’offre financière est la moins disant conformément aux stipulations du Cahier des charges, et dans le cas de conformité, la commande lui sera accordée, et dans le cas contraire, la commission de dépouillement passe à l’offre suivante dans l’ordre financier
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
5°) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; 6°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G FCS ), approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 ;
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; Le mémoire technique daté et signé; Le cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) complété, daté et signé ; Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures et de
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (CCAP)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (aout 2014) 4 ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION –DISPOSITIONS 1 1 -Objet du marché -Emplacements Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) concernent : CRÉATION D’UN ÉCLAIRAGE PUBLIC - SITE DE LA CHAPELLE ST JEAN-BAPTISTE A TIUCCIA
Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
1 Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) MARCHE DE FOURNITURES RELATIF A L’ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ANNEE 2020 Chap 2 1 MINISTERE DE L’ÉDUCATION NATIONALE - ACADÉMIE DE LA RÉUNION
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
- le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières, (C C A P ), daté et signé par une personne habilitée avec apposition du cachet de l’entreprise - le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières, (C C T P ), daté et signé par une personne habilitée avec apposition du cachet de l’entreprise, et ses annexes,
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4 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES 9 7 - Réception des travaux La réception des travaux a lieu à l'achèvement de l'ensemble des interventions dans les conditions de l'article 41 du CCAG-Travaux Le titulaire avise le pouvoir adjudicateur de la date à laquelle les travaux sont ou seront considérés comme
Cahier des Clauses Administratives Particulières
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES 1 Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales 1 1 Objet du marché – Emplacements Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) concernent : REQUALIFICATION DU CŒUR DE VILLAGE – Travaux de démolition et
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Marché de travaux passé en une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-1 1° du Code de la commande publique CHANGEMENT DU PLATELAGE DU PONT DE LA PISTE VAUJANIATE Domaine skiable de Vaujany JUIN 2019
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