PARCOURS SPECIALISE DE DROIT FISCAL 16 ects

Mention : 120 ECTS Parcours - Université de Bourgogne

120 ECTS Mention : DROIT DES AFFAIRES Négociation de contrats 16 16 NE Droit fiscal international 15 15 CC 1 1 Droit anglo-saxon 15 15 CC 1 1

(S OUS RESERVE DE MODIFICATION - DSPS

- UET 4 (coef 2 4 ECTS) – Droit interne et européen de l’environnement (21h) - UEC 1 - Méthodologie (14h) PARCOURS SPECIALISE DROIT PUBLIC INTERNE – 16 ECTS PARCOURS –SPECIALISE 16DROIT PUBLIC EUROPEEN ECTS UEP 1 : (coef 2 4 ECTS) UEP 1 : (coef 2 4 ECTS) - Droit administratif général approfondi (21h)

Droit et Procédures Fiscales de l’Entreprise

6 ECTS Les principes de la gestion fiscale 20 P LUPPI MCF J P PARANT, Avocat 2 Procédure de contrôle fiscal 2 20 P LUPPI, MCF 2 Audit Fiscal de l’entreprise 6 Expert comptable/Audit Contentieux de l’imposition* 10 M O DIEMER, MCF 2 Procédures de contrôle Fiscal 1 20 M O DIEMER, MCF 2 Contentieux du recouvrement* 10

PROGRAMMES DROIT NIVEAU BAC + 3

Rapport de stage Bonification :Droit du travail 1 15 h 2 (1) SEMESTRE 6 276 h 30 ECTS I - Unité Droit 168 h 18 (8) Droit des sociétés TD Droit administratif des biens TD Droit international public Droit fiscal 36 h 15 h 36 h 15 h 36 h 30 h 6 (3) 6 (3) 3 (1) 3 (1) II –Unité Sc Po 108 h 12 (5) Projet professionnel d’insertion (TP)

URCA - Université de Reims Champagne-Ardenne

En M1 : 16 En M2 : 14 (240 crédits ECTS) Des prérequis en droit fiscal des DROIT de l’ENTREPRISE Parcours Droit du travail, Droit du contrat de travail

MASTER DROIT DE LENTREPRISE

SEMESTRE 2 MASTER 1 DROIT DE L'ENTREPRISE Volume horaire CMTDTPECTS PARCOURS DROIT DES AFFAIRES BONUS MASTER 1 SEMESTRE 2 UE3 APPROFONDISSEMENT 12 Droit fiscal des affaires 46 30 16 6 Instruments de paiement et de crédit 46 30 16 6 UE4 ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 12

MASTER Mention : « Droit Public » Droit et Procédures

Mention Droit PARCOURS CARRIERES DU DROIT PUBLIC

Faculté de droit, d'économie, de gestion et d'AES MASTER Droit- Economie-Gestion Mention Droit PARCOURS « CARRIERES DU DROIT PUBLIC» LIVRET DE L’ETUDIANT Année Universitaire 2017-2018 Attention : Les indications de ce livret sont données à titre indicatif En cas de contradiction, seules seront

MASTER DROIT PUBLIC

Droit de la commande publique (si non choisi dans l’unité 1) Droit de l’environnement (si non choisi dans l’unité 1) Grands systèmes juridiques Droit de la santé Droit et contentieux des étrangers Protection internationale et européenne des droits de l’homme Droit de la régulation économique Unité 6 : Unité transversale 71 h 12

Master Droit public fondamental - IUT de Saint-Etienne

Master Droit public fondamental Diplôme Master Domaine d'étude Droit, Economie, Gestion Mention Droit public Parcours Droit public fondamental L'année de Master 1 permet à l'étudiant d'avoir une approche générale du droit public avec une accompagnement individualisé pour qu'il se spécialise au mieux par rapport à son projet professionnel

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