ABSENTS EXCUSES - Site de la Mairie
PROCES-VERBAL DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE NIEDERMODERN SEANCE DU 19 février 2016 Sous la Présidence de Mme Dorothée KRIEGER, Maire Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni le 19 février à 20h00 à la Mairie Nombre de Conseillers : 13 Conseillers présents : 09
PROCES - VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 25
PROCES - VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 25 juillet 2016 La séance est ouverte à 20H sous la présidence de M le Maire Hans DOEPPEN en présence des adjoints Jacqueline SCHNEPP - Jean-Paul BOESINGER - Francis SCHEYDER - Elisabeth BECK - Jean-Marc KRENER - Serge JUD et des membres Anny STUCKI - Dominique FRITSCHMANN - Jean-Luc
Conseil municipal du 1 juin 2015 - La Plagne Tarentaise
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 04 mai 2015, sans réserve Isabelle GIROD-GEDDA fait observer qu’elle ne se souvient pas avoir entendu le mot « digne » lorsqu’Anthony FAVRE lui a indiqué, lors des échanges sur le dossier concernant la mise en place du PV
Votants: 11 PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal, aux fins d’approbations, le procès-verbal de la séance du 18 mai 2015 Le Conseil Municipal adopte, à l’unanimité des présents, le compte-rendu de la séance précitée 1 Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) DE_2015_0701
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