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(Pragmatismes) , 2008, p 49 Pour une introduction g n rale au pragmatisme, on renverra John Dewey, Ç Le d veloppement du pragmatisme am ricain È, Revue de m taphysique et de morale, 1922, p 411-430 ; et, plus largement, Jean-Pierre Cometti, QuÕest-ce que le pragmatisme ?, Paris, Gallimard, coll Ç Folio È, 2010 3
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rale avait été dépassé La Cour a donc éliminé les dispo-sitions jugées comme étant inconstitutionnelles en juillet 2017 10 La date limite pour amender la loi électorale était fixée au 8 mai 2018, date du déclenchement des élections par la commission centrale des élections 11 Cependant, ces
Québec - Plone site
Conformément aux dispositions de l'article 461 de la Loi sur l'instruction publique (L R Q , c I-13 3), le présent programme «Mathématique 116» est établi pour l'enseignement de la mathématique de la première année du secondaire Il s'appliquera dans toutes les écoles à compter du 1 er juillet 1993 LUCIENNE ROBILLARD
Le droit à L’accommodement raisonnabLe - UQAM
La nécessité de passer outre aux dispositions d’une convention collective; Les préférences de la clientèle L’accommodement sous-tend un dialogue et des échanges de bonne foi entre l’employeur, la personne atteinte et, le cas échéant le syndicat Ce n’est pas une affaire, « tout ou rien »
QUÉBEC Les Premières Nations seront immigrants - UQAM
dispositions seraient «vraisemblablement» contestées devant les tribunaux, mais elle se dit convaincue qu’elles sont conformes à la Charte canadienne des droits et libertés L’article 1 de la Charte prévoit que les droits et libertés qu’elle garantit «ne peuvent être restreints que par une règle de droit, L
Mathématique 436 - Plone site
Conformé ment aux dispositions de l'article 461 de la Loi sur l'instruction publique (L R Q , c I-13 3), le pré sent programme Mathé matique 436 a é té conçu à l'intention des é lè ves de quatriè me secondaire Ce programme sera obligatoire dans toutes les é coles à compter du 1er juillet 1997 La ministre de l'É ducation, PAULINE
C A H IE R S D E R E C H E R C H E - C E IM
Tableau 1 Mise en perspective historique des principales dispositions relatives au traitement des P ED-PMA dans le syst me commercial multilat ral 1 Droits sp ciaux la protection du march domestique ¥ Article XVIII B du GATT-1994 Consultations avec le Comit sur les
Procès-verbal de lassemblée générale de la FRUQ du 13
les dispositions de l’article 3 1 2 des Statuts et règlements généraux pré-cisant le rôle et les pouvoirs de l’Assemblée générale; la recommandation favorable du Comité exécutif ; Sur proposition de Denise L’Archevêque, avec l’appui de Francine Deschênes,
Penser l’histoire politique au Québec avec Pierre Bourdieu
l’UQAM et de McGill ont pu ainsi s’en prendre à un éditorial du Bulletin d’histoire politique signé par Michel Sarra-Bournet parce que ce dernier leur semblait promouvoir une vision traditionaliste de la pratique historienne, fermée aux méthodes et sensibilités propres à l’histoire culturelle et l’his-toire sociale1 Tout en
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2007 2008
Conformément à l'article 28 de la Loi sur l'Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec et au chapitre II de la Loi sur l’administration publique, j’ai le plaisir de vous présenter le rapport annuel de gestion de l'Institut de tourisme et d’hôtellerie du Québec pour l'exercice qui s'est terminé le 30 juin 2008
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