SEANCE DU 31 MARS 2011 - Hyères
SEANCE DU 31 MARS 2011 N° 2 2/2 LE CONSEIL MUNICIPAL ENTENDU l’exposé des motifs, VU l'avis de la quatrième Commission, ADOPTE les taux proposés tels qu’ils figurent au tableau ci-dessus DIT que ceux-ci seront portés au cadre II-2 de l’état n°1259 COM (1), intitulé « Etat de
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville dIvry-sur-Seine
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 POINT ENFANCE Aides aux vacances enfants (AVE) Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne (CAF’94) EXPOSE DES MOTIFS Depuis 1992, la ville d’Ivry est liée par convention à la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne (CAF’94)
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2003
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 POINT B COOPERATION INTERCOMMUNALE SYCTOM Avis sur le rapport annuel 2009 d'information sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2009 EXPOSE DES MOTIFS
République et Canton de Genève Séance du Conseil municipal du
République et Canton de Genève Séance du Conseil municipal du 22 mars 2011 8) Réfection des collecteurs de drainage – ZAS route des Tournettes Le Conseil municipal - vu les articles 30, lettre m, et 31 de la loi sur l’administration des communes du 13 avril 1984, - vu l’exposé des motifs du 17 mars 2011 (prop n°11 07),
République et Canton de Genève Séance du Conseil municipal du
3) Modification de zone du Pré-des-Dames Le Conseil municipal - vu les articles 30, lettre m, et de la loi sur l’administration des communes du 13 avril 1984, - vu la résolution acceptée par le Conseil municipal le 11 mai 2010 - vu l’exposé des motifs du 14 mars 2011 (prop n°11 02),
Séance du Conseil Municipal du 21 mars 2011
de location du droit de pêche qui est arrivé à échéance le 31 décembre 2016 Après exposé des motifs et hors présence du maire, président de l'association, le conseil municipal, après délibération, autorise à l'unanimité la prolongation de ce bail dans les mêmes conditions que le précédent
Compte-Rendu Intégral de la Réunion du Conseil Municipal
l’assemblée que vu la demande formulée en date du 31 Mars 2011 et du 13 Septembre 2011 par Monsieur le Receveur Municipal tendant à l’admission en non-valeur de titres de recettes émis de 2000 à 2010 d’un montant total de 4 737,32 € dont le recouvrement n’a pas pu être réalisé aux
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 FEVRIER 2012 L’an deux mille douze à vingt heures Le six février Le Conseil Municipal de la Ville d’OBERNAI, étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Bernard FISCHER, Maire Etaient présents: Mme
CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE D’ANIERES
du règlement d’application de la loi sur l’administration des communes B 6 05 01 du 31 octobre 1984 ; Vu la délibération N o 42, votée par le Conseil municipal en date du 9 décembre 2013, ayant pour objet l’ouverture d’un crédit
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