Direction générale de l’enseignement scolaire
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d’examen 2011 Article 11 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française Fait à Paris, le
Direction générale de l’enseignement scolaire
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d’examen 2011 Article 10 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française Fait à Paris, le
Service des enseignements et des formations
Art 3 – Les dispositions du présent arrêté entrent en vi gueur à compter de la session d’examen 2012 Art 4 - Le directeur général de l’enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française
Convention contre ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
de les adresser, une semaine au plus tard à compter de la date du présent document, à la Section d’édition, bureau E 5108, Palais des Nations, Genève Les rectifications aux comptes rendus des séances publiques du Comité seront groupées dans un rectificatif unique qui sera publié peu après la session GE 14-22610 (F) 241114 241114
[PDF] Quand temps et mobilité se conjuguent pour une mobilité plus durable
[PDF] Sessions juridiques 2015-2016
[PDF] Les Plateaux du Centre et la Vallée de l Indre
[PDF] Procès-verbal de la réunion du lundi 10 mars 2014
[PDF] «Le Salon Indépendant de la Copropriété» 7ème édition du salon de l ARC. Comment passer sereinement en gestion bénévole?
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES D AZAY LE RIDEAU STATUTS
[PDF] Accompagner et respecter les droits de la personne par le projet personnalisé
[PDF] Colloque: «Conciliation des temps de vie professionnelle et familiale : Améliorer la vie de l'entreprise et agir pour l'égalité Femmes-Hommes»
[PDF] Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord. Concours de rédacteur principal territorial de 2 ème classe
[PDF] Chômage et accident? Informations de A à Z
[PDF] Le Conseil général élabore un agenda 21
[PDF] HAUT-COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L HOMME
[PDF] DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, EMPLOI ET INSERTION
[PDF] Renforcer le développemement économique et dynamiser l emploi