PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2015
Monsieur le Maire déclare la séance du Conseil municipal ouverte à 20h30 ----Approbation du compte rendu de Conseil municipal Le Conseil municipal approuve, à l’unanimité, le compte-rendu de la réunion du 29 mai 2015 Points supplémentaires à l'ordre du jour: - Convention FGDON, - Amende de police
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du
2014 s’est réuni le 8 juillet 2014 à 20 heures en séance ordinaire, en Mairie, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc THIMONIER, Maire Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 19
Rieux-Minervois
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 WIN 2016 Van deux mille seize, le 20 Juin, à 18 h, Le conseil municipal de la commune de Rieux-Minervois, dûment convoqué le 13 Juin 2016, s'est réuni en session ordinaire, dans le salon d'honneur de la mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre Destrem, Maire
PROCÈS-VERBAL DE LA MUNICIPALITÉ DE - Saint-André-d
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le septième jour du mois d'octobre deux mille quatorze, à la salle du Conseil, située au 10, rue de la Mairie, Saint-André-d'Argenteuil, à dix-neuf heures Sont présents : M le maire, André Jetté M Roland Weightman, conseiller, district 1
MAIRIE DE MIRE 49330 MIRE
Vu le projet d’acte Monsieur le Maire propose au conseil municipal : - De l’autoriser, ou ses adjoints à signer l’acte notarié authentique contenant constitution de servitude sur la parcelle communale cadastrée section « C » n° 692 entre ERDF et la commune de MIRE Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Séance du 30 Septembre 2016
Séance du 30 Septembre 2016 L'an deux mil seize et le trente Septembre à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la Mairie sous la présidence de Madame BERGEOT Marie-Annette, Maire
DOSSieR EDITORIAl 2011
Depuis le 1er octobre, les services sociaux du Conseil Général sont installés au pôle socioculturel de la gare Conseil général Antenne de Rochechouart Avenue de la Gare 87600 Rochechouart Assistante sociale : Mme Anne GAULIER (05 55 43 18 99) Permanence :mardi de 9 H 00 à 12 H 00 sur RDV progression fiscale maîtrisée, le modèle
[PDF] SOMMAIRE 1 INTRODUCTION 3 2 CONTACTER VOTRE SUPPORT 3 3 ESPACE DE GESTION DES CARTES 4 4 CONFIGURER UNE CARTE 5
[PDF] MEMENTO ADJOINT ADMINISTRATIF
[PDF] EXERCICE FISCAL 2012. Chiffres clés. Activité
[PDF] Droit des personnes mineures et majeures protégées en matière de soins médicaux
[PDF] Centre d apprentissage intégré. Guide d utilisation
[PDF] Cadre d'emplois des ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX
[PDF] En emploi et poursuivant des études 0/26 0/28. Total 28 Type de travail Total 28
[PDF] COMPTES SOCIAU X DE PERNOD RICARD SA
[PDF] PRIX 2012 DE L INNOVATION FINANCIERE AFIGESE. Fiche de synthèse
[PDF] 8Dy 75. Deux prédicteurs de réussite aux études postsecondaires. Christian RAGUSICH Georges AKHRAS
[PDF] INTERVENTION EN LOISIR (391.A0)
[PDF] La phobie scolaire Quand l école fait peur
[PDF] Ensemble de la production vendue par une entreprise sur une période donnée
[PDF] SUBVENIR A SES BESOINS