[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2014



2014 CONSEIL MUNICIPAL - Gatineau

2013* 2014* ADMINISTRATION GÉNÉRALE Conseil municipal 2 628 920 $ 2 684 810 $ 55 890 $ 2,1 Cabinet du maire 986 560 $ 994 310 $ 7 750 $ 0,8 Direction générale 1 874 250 $ 1 931 150 $ 56 900 $ 3,0 Planification stratégique 562 910 $ 572 180 $ 9 270 $ 1,6 Vérificateur général 651 450 $ 617 380 $ (34 070 $) -5,2



Conseil Municipal du 12 Décembre 2014 à 20h 30

Par délibération 54/14, le Conseil Municipal a approuvé un virement de crédit afin de permettre le règlement d'une facture du SIEDS relative à l'enfouissement des réseaux dont le principe avait été décidé par une délibération du 7 Décembre 2012 36/12, et le montant inscrit au budget 2014 sur le compte 2315



CONSEIL MUNICIPAL DU 05 Décembre 2014 - Free

2014 l’informant de sa démission au sein du conseil municipal Considérant l’accord express donné en date du 26 novembre 2014 par Madame Marie WOJTYNIA, venant immédiatement sur la liste « Vivre Maxéville avec Henri BEGORRE » après Madame Edwige FRANZETTI



Conseil Municipal du 14 novembre 2014, 20 h Compte rendu

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des présents au conseil du 17 octobre 2014 Patrick Abraham demande que deux points soient ajoutés au Compte rendu du conseil municipal du 17 octobre 2014 : - Le conseil municipal s'est fixé pour l'objectif de réduire de 40 les émissions de gaz à effet de serre à l'échéance 2020,



CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU SOMMAIRE SÉANCE PUBLIQUE DU 16

CONSEIL MUNICIPAL ----- COMPTE RENDU SOMMAIRE SÉANCE PUBLIQUE DU 16 DECEMBRE 2014 Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique, à la Mairie, le mardi 16 décembre 2014 à 20 heures, sous la présidence de Monsieur Yves RÉVILLON, Maire, suite aux convocations adressées les 14 novembre et 10 décembre 2014



PROCÈS-VERBAL

Question 1 – Délégation du Conseil municipal article L 2122-22 3 : Pouvoirs du Maire - Modification Monsieur FOLCHER rappelle aux membres du Conseil municipal que par délibération n° 2014-04*02, l¶Assemblée délibérante a procédé à des « délégations accordées au Maire »



VILLE DE LAGNY-SUR-MARNE CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE

Nomination du secrétaire de séance – N°1 CONSEIL MUNICIPAL - Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2016 Adoption Annexe 1 N°2 COMMUNICATION - Décisions signées en vertu de la délibération n°1 du 16 avril 2014, en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général

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