LE PRESIDENT de la REPUBLIQUE - storagegoogleapiscom
LE PRESIDENT , de la REPUBLIQUE Usages et genèses d'une institution sous la direction de Bernard LACROIX Jacques LAGROYE j~,o, ~v L I\ G ,( 1), {A ~u ) JJ,l PRESSES DE LA FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES
Le président de la République - leblogducancrecom
Le président de la République En France le président de la République est le chef de l’État Il est élu au suffrage universel direct (c’est à dire directement par tous les citoyens en âge de voter) Il est élu pour 5 ans Quel est son rôle ? Il est le chef des armées Il peut organiser un référendum pour demander l’avis des
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
ACTES DE LA REPUBLIQUE GABONAISE MINISTERE DE LA PROMOTION DES INVESTISSEMENTS, DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS, DE L'HABITAT ET DU TOURISME, CHARGE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Décret 1I°046lIPRlMPITPTHTAT du la octobre 2012 portant création et organisation de la Zone Economique à Régime Privilégié de Nkok LE PRESIDENT DE LA
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
presidence de la republique republique de cÔte d'ivoire union - discipline - travail decret n° 2012-837 du 08 aoÛt 2012 portant reglementation generale de la police et de la circulation des personnes et des vehicules sur les aerodromes et aeroports ouverts a la circulation aerienne publique le president de la republique,
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE,
REPUBLIQUE DU BENIN ***** PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DECRET N° 2002-376 DU 22 AOUT 2002 portant organisation et fonctionnement de l'administration départementale LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DE L'ETAT, CHEF DU GOUVERNEMENT, Vu la loi n°90-032du 11 décembre 1990 portant Constitution de la République du Bénins
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE REPUBLIQUE DE COTE D’IVOIRE Union - Discipline - Travail ORDONNANCE N° 2008-08 DU 23 JANVIER 2008 PORTANT CODE DE L’AVIATION CIVILE LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Vu la Constitution ; Vu la Convention relative à l’Aviation Civile Internationale signée à Chicago le 07 décembre 1944 ;
Le Président De La République, VU la Constitution,
Général de la Fonction Publique de l’Etat Modifié et complété par le décret n° 2000/287 du 12 octobre 2000 Le Président De La République, VU la Constitution, Décrète : Titre I : Des dispositions générales Article 1 er – (1) Le présent décret porte Statut Général de la Fonction Publique de l’Etat
A la Présidence de la République Le Chef de l’Etat préside la
2 days ago · dans le domaine de la restructu-ration urbaine» C’est donc pour tous ces efforts «qu’il va de soi aujourd’hui qu’on leur apporte notre gratitude et notre recon-naissance pour que les actions qu’ils ont posées puissent servir des exemples pour les généra-tions à venir», a expliqué le Maire de la Ville de Niamey No-
Journal Officiel de la République de Djibouti
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PROMULGUE LA LOI DONT LA TENEUR SUIT : VU La Constitution du 15 septembre 1992 ; VU La Loi n°96/AN/05/5ème L du 08 février 2005
La France de 1945 à 1974 - aghgfileswordpresscom
Préambule de la Constitution de 1946 Au lendemain de la victoire remportée par les peuples libres sur les régimes qui ont tenté d'asservir et de dégrader la per- sonne humaine, le peuple français pro- clame à nouveau que tout être humain, sans distinction de race, de religion ni de croyance, possède des droits inaliénables et sacrés
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