Préfecture de la région dIle-de-France, Préfecture de Paris
Préfecture de la région d'Ile-de-France, Préfecture de Paris IDF-2020-03-20-002 Arrêté relatif à la liste, par établissement ou par organisme, des formations technologiques ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance du solde de la taxe d’apprentissage pour l’année 2020 - Additif N°3 -
PRÉFECTURE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE PRÉFECTURE DE PARIS
En exécution d'un arrêté de Monsieur le préfet de la région d’Île-de-France, préfet de Paris et en application des dispositions du code de l’environnement, une enquête publique portant sur l’intérêt général du projet d’aménagement de la salle modulable et de construction d’ateliers à l’Opéra Bastille
Préfecture de la région dIle-de-France, Préfecture de Paris
D : 2 9 D1 Préfecture de la région d'Ile-de-France, Préfecture de Paris - IDF-2021-01-11-009 - ARRÊTÉ fixant le montant des aides de l’État pour les Parcours Emploi Compétences sous la forme de Contrats Unique d’Insertion - Contrats d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE) dans le secteur non marchand et pour les
Préfecture de la région Ile-de-France
AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ILE-DE-FRANCE ARRETE N° DOS - 2020 / 1451 LE DIRECTEUR GENERAL DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ILE-DE-FRANCE VU le code de la santé publique et notamment ses articles L 6152-1 et R 6152-326 ; VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble
PRÉFECTURE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE PRÉFECTURE DE PARIS
004 du 19 mai 2020 de Monsieur le préfet de la région d’Île-de-France, préfet de Paris, une enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique modificative concernant le projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express reliant les gares aéroport d’Orly (exclue), Antonypôle, Massy Opéra, Massy
Préfecture de la région Ile-de-France
décision au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d’Ile-de-France Article 9 : Le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la région Fait à Paris, le 7 janvier 2019
PREFECTURE DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE
PREFECTURE DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE ARRETE N°2003- 248 du 21 février 2003 approuvant la révision partielle du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie VU la loi n°64-1245 du 16 décembre 1967 relative au régime et à la répartition des eaux et à
PREFECTURE REGION ILE- DE- FRANCE - Val-dOise
PREFECTURE REGION ILE- DE- FRANCE Arrêté n °2012121-0001 signé par Directrice régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile de France le 30 Avril 2012 Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la Forêt Mise en oeuvre du volet régional du plan de
PRÉFECTURE DE LA RÉGION D’ILE-DE-FRANCE
et de surveillance sur ces rivières et leur nappe d’accompagnement LE PREFET DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS PREFET COORDONNATEUR DU BASSIN SEINE-NORMANDIE VU le code de l’environnement, et notamment ses articles L 211-3 et L 214-7, VU le code de la santé publique, et notamment son article R 1321-9,
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