Schéma Départemental d’Aménagement et de - Aude
Les grandes étapes de l’élaboration du SDADDT Phase 1 –Etat des lieux prospectif • Etat des lieux du territoire et des dynamiques • Entretiens avec les partenaires • Définition du périmètre du SDADDT dont ateliers partenariaux Phase 2 –Elaboration et rédaction de la stratégie • quelles orientations pour chaque thème,
Cohabitation inter- générationnelle solidaire
portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique a défini un régime juridique pour la cohabitation intergénérationnelle solidaire L’article 117 de cette loi et l’arrêté du 13 janvier 2020 relatif à la charte de la cohabitation intergénérationnelle solidaire en précisent les contours
Schéma Départemental d’Aménagement et de - Aude
La préservation de l’environnement et de la ressource en eau OBJECTIF: Définir une stratégie partenariale d’aménagement et de développement durable du territoire audois qui servira de cadre à la définition de la nouvelle politique d’intervention du Conseil général page 4
Aide à l’investissement en faveur des résidences autonomie
La loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement a notamment pour ambition de conforter et de dynamiser les logements-foyers rebaptisés « résidences autonomie », dans le but de prévenir la perte d’autonomie, dès l’apparition des premières fragilités, notamment sociales
Pacte Territorial d’Insertion de l’Aude
Vu le Code de l’Action sociale et de la Famille Vu la délibération de la commission permanente du Conseil Général du 29 mai 2009 relative à la mise en œuvre du Revenu de Solidarité Active (RSA) dans l’Aude, Vu le Plan d’action du PDI approuvé par délibération de la Commission Permanente du Conseil Général du 26 octobre 2009,
Avec le soutien de la - Le Carrefour Aquitain du secteur
• L’accueil institutionnel (65 des schémas) : qualité de l’accueil, évolution de l’offre, coopérations et mise en réseau • La coordination (70 des schémas) : pivot de l’action gérontologique, notion de territoire et mise en œuvre dans le cadre des interventions à domicile
km-pparc-1-c-20151109173125
- réalisation de l' état des lieux du phénomène de cabanisation sur la commune, - actions d' information / formation auprès des élus et des polices municipales, 3/10 Charte du 5 novembre 2015 de lutte contre la cabanisation
Mastère d’action publique - PS-Eau
2 Etat des lieux de l’assainissement des DOM Si les enjeux du développement de l’assainissement sont nombreux dans les DOM, le retard dans ce domaine est incontestable La seule considération des situations ultramarines au regard des impératifs réglementaires européens le confirme En effet, les 5 DOM accusent, à
Vivre Cournonsec
• Le réaménagement de l’accueil de la mairie et la création de la salle des mariages, et du Conseil Municipal • La création de l’agence postale dans les locaux de la mairie, qui accueille tous les jours et toute la journée de nombreux Cournonsécois depuis sa récente ouverture
[PDF] LES NOUVELLES DISPOSITIONS DU PRET A TAUX 0. Dès le 1er janvier 2016 : les conditions de prêt plus avantageuses dans le neuf et l ancien
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