OU DOCUMENT INDIVIDUEL DE PRISE EN CHARGE
Le présent contrat est conclu ENTRE D’une part, L’EHPAD « François Mitterrand » sis 1 Avenue de la République – 03800 GANNAT représenté par son Directeur, dénommé ci-après « l’établissement », Et d’autre part, La personne accueillie, Madame, Monsieur1:_____ __
MODELE Contrat de séjour Alfred Blanc - Bienvenue sur le
Le présent contrat est conclu entre : D’une part : - Les E H P A D ALFRED BLANC, dont le siège est situé à FAVERGES (Haute Savoie), représentés par leur directeur en exercice, Et d’autre part : - Madame XXX né(e) le XX/XX/19XX à Dénommé(e) « le résident » dans le contrat Eventuellement représenté(e) légalement par
CONTRAT DE SÉJOUR - Le Rosier rouge – Maison dAccueil
Afin de préciser nos engagements mutuels, le présent contrat est conclu entre : D'UNE PART : La Maison d’Accueil Hospitalière (MAH) LE ROSIER ROUGE, Représentée par Mme STEIN Sylvie Directrice de la Branche Résidence Sociale, Dénommée ci-après : « L’ETALISSEMENT » ET D’AUTRE PART :
CONTRAT DE SEJOUR ENTRE - foyersaintjosephfr
accompagner dans sa prise de connaissance et la signature du présent contrat, sa prise de décisions et la compréhension de ses droits Le présent contrat est conclu entre : D'une part : Foyer Saint Joseph 2 rue de la Cage, 76000 ROUEN Représenté par M LEROY, Directeur, dénommé « l’établissement »
Contrat de séjour au sein du foyer d’hébergement
Feb 28, 2013 · Contrat de séjour au sein du foyer d’hébergement Le présent contrat est conclu entre : D’une part : Le Foyer d’Hébergement, Géré par l’Association «Les Pep 64», Représenté par Monsieur Michel LIBRES Agissant en qualité de directeur du Pôle Insertion par le Travail, Ci-après
CONTRAT DE SEJOUR - Le Parc du Chateau
Le logement est équipé d’une prise de téléphone et de télévision L'équipement mobilier est conforme à l'état des lieux, établi à l'entrée, et figure en annexe 2, au présent contrat
CONTRAT DE SEJOUR - hopital-stponscom
L'établissement répond aux normes pour l'attribution d’aides au logement Le contrat de séjour est conclu entre : Entre les soussignés : Le Centre hospitalier de Saint-Pons-de-Thomières, représenté par le directeur, Monsieur Philippe BOUDET, Dénommé l’établissement dans le présent document, D'une part et
CONTRAT DE SÉJOUR ENTRE LÉTABLISSEMENT ET LE RÉSIDENT
3) La durée du contrat Le présent contrat est conclu pour une durée La date de réservation de la chambre est fixée d’un commun accord Elle correspond à la date de départ de la facturation des prestations hébergement même si le résident décide d’arriver à une date ultérieure
LE PRESENT CONTRAT EST CONCLU ENTRE
A l’issue de la période d’adaptation, le présent contrat deviendra définitif ARTICLE 2 CONDITIONS D’ADMISSION L’établissement reçoit des personnes âgées des deux sexes ou des couples d’au moins 60 ans Des personnes âgées de moins de 60 ans peuvent être également admises avec dérogation de l’autorité compétente
Contrat de séjour - hopital-molsheimfr
Il est établi lors de l’admission et remis à chaque personne, au plus tard dans les 15 jours qui suivent l’admission Le contrat est signé dans le mois qui suit l’admission La participation de la personne admise et, si nécessaire, de sa famille, est obligatoirement requise pour l’établissement du contrat
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