ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES DIRECTEURS ET DIRECTRICES D
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Régime collectif d’assurance
régime d’assurance collective antérieur peu importe la date à laquelle votre proposition d’assurance est reçue pendant ladite période de 60 jours Si vous souscrivez après le délai de 60 jours, transférez vos protections à partir d’un régime d’assurance individuelle, ou n’aviez pas d’assuranc
RÉGIME D’AVANTAGES COLLECTIFS
RÉGIME D’AVANTAGES COLLECTIFS PLAN D’AVANTAGES COLLECTIFS POUR LES MEMBRES DU QUEBEC Les membres ont accès à une couverture d’assurance complète à des taux compétitifs prescription (combiné par assuré par année quatre mois pour verres et montures Prestations d’invalidité de (LE PLAN D’OR Assurance-maladie complémentaire:
Assurance collective : Renseignements importants liés au
• Desjardins Assurances respectera les plans de traitement dentaires en cours, tant que l’estimation demeure valide et qu’elle a été approuvée par SSQ Assurance • Vous devrez envoyer à Desjardins Assurances une opie de l’évaluation préala le afin d’être remboursé
d’assurance-vie et de capitalisation engagements à dominante
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maximum viager Puisqu’il s’agit d’un maximum à vie, e maximum ne sera pas remis à zéro dans le adre du hangement d’assureur Les dépenses déjà engagées qui sont soumises à un maximum viager seront prises en compte par Desjardins Assurances 11 Est-ce que Desjardins Assurances respectera les plans de traitement dentaires en cours?
d’assurance-vie et de capitalisation engagements à dominante
Encadré 1 Les contrats d’assurance-vie et de capitalisation - engagements à dominante retraite - collectifs concernés par l’étude Typologie des contrats Les contrats d’assurance-vie collectifs couverts dans cette étude appartiennent aux catégories 7, 11 et 12 de l’article A 344-2 du code des assurances, à savoir :
Présentation GISELE
Plans et dossiers techniques initiau* Travaü¾ réalisés après construction Leg équipements collectifs Plan de géomètre Plans architecturaug Plans techniques Plans de sécurité Dossiers des ouvrages eHécutés Dossiers des interventions ultérieurs à l'ouvrage Plans de gros-oeuvre Plans d'électricité Plans de plomberie Plans de chatmage,
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