ECOWAS CONVENTION ON SMALL ARMS AND LIGHT WEAPONS, THEIR
Article 1 Définitions For the purpose of this Convention: 1 LIGHT WEAPONS: Portable arms designed to be used by several persons working together in a team and which include notably: - heavy machine guns; - portable grenade launchers, mobile or mounted; - portable anti-aircraft cannons; - portable anti-tank cannons, non-recoil guns;
ARTICLE 1 : DÉFINITIONS
ARTICLE 1 : DÉFINITIONS Tarifs: Le téléchargement de l’application Airmeet ainsi que l‘ensemble de nos services sont totalement gratuits Airmeet se garde la possibilité d’intégrer de nouvelles fonctionnalités payantes Hello: constitue une fonctionnalité́ gratuite mise à la disposition des Utilisateurs Les
Bedding and Other Upholstered or Stuffed Articles Regulation
Article 1 Définitions 2 Exigences générales 3 Interdictions générales 4 Interdiction d'utiliser des matériaux d'occasion 5-11 Exigences applicables aux étiquettes 12 Matériaux interdits 13 Destruction des articles rembourrés 14-15 Pouvoirs des personnes autorisées et production de documents 16 Inscription 17-19 Dispositions
ENTENTE DE CONFIDENTIALITÉ ET NON-SOLLICITATION Article 1
Article 1 Emplois antérieurs Je n’apporterai à CompuCom, ni n’utiliserai pendant mon emploi par CompuCom, les renseignements confidentiels d’un employeur précédent ou de toute autre partie Article 2 Définitions En vertu du présent contrat, les mots et syntagmes suivants ont les significations ci -dessous, sauf indication
Date : 28 décembre 2019 CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT DES
article 1 –dÉfinitions AGENT Sauf lorsqu'un sens différent résulte du contexte, désigne toute personne qui a autorité, expresse ou implicite, à agir pour le compte du Transporteur dans le cadre du transport des marchandises, à moins que
CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article premier Définitions Article 2 Champ d'application Article 3 Interprétation de la Convention TABLE DES MATIÈRES CINQuIÈMÈ PARTIE DROITS ET ACTIONS Article 19 Avis de perte, de dommage ou de retard Article 20 Prescription des
ITEKA RYA PEREZIDA N° 21/01 RYO PRESIDENTIAL ORDER N° 21/01
Article premier : Objet du présent arrêté Article 2: Définitions Article 3 : Rwandais par filiation CHAPITRE II : PROCEDURE D‟ACQUISITION DE LA NATIONALITE PAR DES ETRANGERS NES SUR LE TERRITOIRE RWANDAIS Article 4 : Age admis pour demander la nationalité Article 5 : Demande de nationalité en
ITEGEKO Nº55/2013 RYO KUWA LAW Nº55/2013 OF 02/08/2013 ON LOI
Article premier: Objet de la présente loi Article 2: Définitions des termes Article 3 : Classification des minerais Article 4: Paiement de l‘impôt sur les minerais Article 5: Impôt sur les minerais Article 6: Détermination de la valeur brute des minerais Article 7: Impôt sur les minerais payé
[PDF] Une extension de garantie pour tous mes appareils électroménagers *? Au meilleur prix, je dis oui!
[PDF] DEPISTER ET PREVENIR LE BURN OUT
[PDF] Fixe les indemnités de fonction versées au Maire et aux Adjoints comme suit : Approuve les délégations du Conseil Municipal consenties au Maire :
[PDF] «GRAND JEU SPECIAL SAINT VALENTIN»
[PDF] 1 Centre de téléchargement Storio
[PDF] Haut débit en Indre-et-Loire
[PDF] La réforme du divorce et de la procédure en matière familiale Guide méthodologique
[PDF] Construire et organiser son réseau
[PDF] FORMULAIRE DE CANDIDATURE 2017
[PDF] ARTICLE 2 : ACCEPTATION DU RÈGLEMENT PARTICIPATION
[PDF] PROGRAMME D ANIMATIONS Ecoles primaires. Sensibilisation à la gestion et à la réduction des déchets ménagers
[PDF] Ecole Régionale de Formation des Activités de la Natation
[PDF] CODEC. Le Collectif des Directeurs d Ecole. Direction de l Enseignement Elémentaire REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L'EDUCATION
[PDF] Questions et réponses sur la réforme du permis de conduire