VALENCE, le 28 janvier 2008
ARRETE n° 08-0507 du 28 janvier 2008 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d’impression des documents électoraux en vue des élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008 Le préfet de la Drôme, Chevalier de la Légion d’Honneur, Chevalier de l’Ordre National du Mérite,
Journal officiel du Mali de lannee 2008
ordonnance n°08-001/p-rm du 27 mars 2008 autorisant la ratification de la convention portant statut du fleuve volta et creation de l’autorite du bassin de la volta (abv), signee a ouagadougou le 19 janvier 2007 le president de la republique, vu la constitution ; vu la loi n°08-010 du 28 février 2008 autorisant le
N officiel du ministère de la justice
Circulaire de la DACG n° CRIM 08‑06/E8 du 28 janvier 2008 sur la présentation générale des dispositions de la loi n° 2007-291 du 5 mars 2007 renforçant l’équilibre de la procédure pénale et du décret n° 2008-54 du 16 janvier 2008 relatives aux pôles de l’instruction et à la
Journal officiel du Mali de lannee 2009
Vu la Loi N°08-052 du 29 décembre 2008 autorisant le Gouvernement à prendre certaines mesures par ordonnances ; Vu la Loi N°02-053 du 16 décembre 2002 portant Statut Général des Fonctionnaires ; Vu le Décret N°07-380/P-RM du 28 septembre 2007 portant nomination du Premier ministre ; Vu le Décret N°07-383/P-RM du 3 octobre 2007 modifié,
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
28 Janvier 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 123 Vu la Loi N°08-042 du 1 er décembre 2008 relative à la sécurité en biotechnologie en République du Mali ; Vu l’Ordonnance N°00-044/P- RM du 21 Septembre 2000 régissant la production, la diffusion, le contrôle, l’importation
Arrêtés - Aveyron
2001, n°02-006 du 09 janvier 2002, n°04-038 du 19 janvier 2004, n°06-489 du 05 septembre 2006 et 06-554 du 25 octobre 2006 ; VU la délibération de la Commission Perma du Conseil départementalnente du 24 novembre 2017, déposée et
916 Le BO TRAITEMENTS 8 MAI ET INDEMNITÉS, 2008 AVANTAGES SOCIAUX
881,28 Décret n°93-55 du 15 janvier 1993 1228 Indemnité de suivi et d’orientation des élèves (part fixe) 1 180,08 Décret n°93-55 du 15 janvier 1993 0364 Indemnité de suivi des apprentis (ISA) 1 180,08 Décret n°99-703 du 3 août 1999 0582 Indemnité de fonctions particulières (CPGE) 1 034,76 Décret n°99-886 du 19 octobre 1999 0597
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-014-2019-07
IDF-2019-07-08-001 - ARRETE N° DOS-2019/1459 portant modification de l’arrêté d’agrément du 24 juin 2008 portant changement de gérance de la SARL ANNA AMBULANCES (93130 Noisy-le-Sec) (2 pages) Page 25 IDF-2019-07-08-002 - ARRETE N° DOS-2019/1465 portant modification de l’arrêté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Commandeur de l'ordre national du Mérite Vu le Code Général des Collectivités Territoriales Vu la loi no 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, modifiée par la loi no 82-623 du 22 juillet 1982 Vu la loi no 88-13 du 5 janvier 1988 portant amélioration de la décentralisation
Plan zonal d’organisation opérationnelle
janvier2012relativesàlapopulation,lasuperficieetladensitédepopulation 25043$ Incourt 5 056 3 879,2008 130 25044$ Ittre 6 628 3 492,0507 190
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