NOM : PRENOMS
4- FICHE D'URGENCE A L'INTENTION DES PARENTS * Nom de l'établissement : Lycée La Herdrie Année scolaire 2020-2021 Nom : Prénom : Classe : Date de naissance : Nom et adresse des parents ou du représentant légal :
(*)Code famille :Matr Elève Réf Règlt Date Règlt Fihe d
Langues1: LV1 ANGLAIS LV2 ALLEMAND OU LV2 ESPAGNOL Date : Signature des parents ou du représentant légal 1 Les LV1 et LV2 doivent être celles suivies dans la classe précédente 2 Cocher une seule proposition
Code famille Matr Elève: :Réf Règlt Date Règlt Fihe d
La résiden e effe tive sur le territoire amerounais d’un des 2 parents au moins ou du représentant légal est o ligatoire F rais réglés par l’employeur Frais réglés par la famille * La notion de responsale s’applique au responsale légal, le rang de responsale 1 est attriué au parent/tuteur qui assure le règlement des frais de
Collège Victor Schoelcher
Signature du représentant légal : Si vous souhaiter transmettre des informations confidentielles, vous pouvez le faire sous enveloppe fermée à l’intention du
DOSSIER D’ORIENTATION ET D’AFFECTATION EN FIN DE 3
Lorsque les propositions ne sont pas conformes aux demandes, le chef d'établissement, ou son représentant reçoit l'élève et son(ses) représentant(s) légal(aux) ou l'élève majeur, afin de les informer des propositions du conseil de classe et de recueillir leurs observations (Article D331-34 Code de l’éducation)
DOSSIER D’ORIENTATION ET D’AFFECTATION EN FIN DE 3
Les parents (ou le responsable légal de l’élève, ou l’élève mineur avec l’autorisation de ses parents ou l’élève majeur) peuvent être entendus par la commission d’appel La date, le lieu et l’heure sont indiqués par le chef d’établissement Date et signature(s) des parents ou du représentant légal de l’élève :
9-3 DOSSIER D’ORIENTATION ET D’AFFETATION EN FIN DE 3e
solai es Il intevient ave l’a o d éit du(des) représentant(s) légal(aux) de l’élève ou de l’élève majeu , ap ès ue le onseil de lasse s’est p ononé et à la suite d’une phase de dialogue ave le hef d’éta lissement onfo mément à l’a tile D331-62 du ode de l’édu ation
(Dossier dorientation fin de 3ème 2007) - ac-aix-marseillefr
Date et signature(s) des parents ou du représentant légal de l’élève : (Il est possible aux parents, ou au responsable légal de l’élève, ou à l’élève mineur (avec l’autorisation de ses parents) ou à l’élève majeur d’être entendus par la commission d’appel ) 6 DÉCISION DE LA COMMISSION D’APPEL Appel accepté
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