ACCORD NATIONAL DU 25 NOVEMBRE 2005 SUR L’INFORMATION ET LA
2006 03 04 E 530 U - ADASE Impr PARIS ACCORD NATIONAL DU 25 NOVEMBRE 2005 SUR L’INFORMATION ET LA COMMUNICATION DANS LA MÉTALLURGIE En vigueur - Étendu par arrêté du 31 mai 2006
Deuxième réunion de la de ses fonctions de Comité Intérimaire
B État des signatures et ratifications, au 25 novembre 2004 C Mandat du Groupe de contact pour la rédaction de l'Accord type de transfert du matériel D Projet de règlement intérieur E Projet de règles de gestion financière F Projet d'accord entre l'Organe directeur et les CIRA et d'autres institutions internationales pertinentes
ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE PARITAIRE ACP-UE
La présente publication est une version consolidée du règlement de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE, adopté le 3 avril 2003 et révisé les 25 novembre 2004, 23 novembre 2006, 28 juin 2007, 28 novembre 2008 et 18 mai 2011 Ce texte constitue un outil de documentation n'engageant pas la responsabilité de l'Assemblée
NOTE En outre, la publication dans le Bulletin
Résolution 59/25 de l’Assemblée générale du 17 novembre 2004 : La viabilité des pêches, notamment dans le cadre de l’Accord aux fins de l’application des dispo-
Santé, Protection sociale, Solidarité - N° 5 du 15 juin 2013
a) Accord du 27 février 2012 à l’accord du 4 décembre 2009 relatif aux heures supplémentaires et repos compensateur de remplacement b) Avenant du 27 février 2012 à l’accord du 25 novembre 2004 relatif à la mise en œuvre d’un compte épargne-temps
07-31990 Law of the sea 63 - United Nations
Uni de GrandeBretagne et d’Irlande du Nord constituant un accord au titre du paragra- les deux pays tel que modifié par le Protocole du 25 novembre 1971, 28 janvier 2004 et
Point 4 d) de l’ordre du jour provisoire Mise en œuvre de l
GOV /2004/83 Date : 17 novembre 2004 Français Original : Anglais Réservé à l’usage officiel Point 4 d) de l’ordre du jour provisoire (GOV/2004/82) Mise en œuvre de l’accord de garanties TNP en République islamique d’Iran Rapport du Directeur général 1
Les accords collectifs - Leem
Accord collectif du 22 juin 2007 sur le régime frais soins de santé des anciens salariés, modifié par les accords collectifs du 5 octobre 2007, du 4 novembre 2008, du 17 juin 2009, du 9 décembre 2009, du 8 juillet 2010 du 16 novembre 2011, du 21 novembre 2012, du 25 septembre 2013, du 20 novembre
Décrets, arrêtés, circulaires
Vu l’avenant no 6 du 27 mai 2010 (BO no 2010/37) à l’accord relatif à la formation du 29 novembre 2004, conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires (no 1517) du 14 juin 1988 ; Vu l’accord du 18 mai 2010 (BO no 2010/35), relatif à la création de trois certificats de qualification
ACCORD RELATIF AUX MESURES DU RESSORT DE L’ÉTAT DU PORT
de la FAO à sa trente-sixième session (Rome, 18-23 novembre 2009) en vertu du paragraphe 1 de l’Article XIV de l’Acte constitutif de la FAO, par la Résolution nº 12/2009 en date du 22 novembre 2009 L’accord a été enregistré le 26 janvier 2017 auprès du Secrétariat des Nations Unies sous le n° I-54133
[PDF] FONDATION D ENTREPRISE «CREDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES» 1/7
[PDF] Analyse et modélisation de tâches
[PDF] MANDAT DE GESTION IMMOBILIERE PERSONNE MORALE
[PDF] Le microcrédit personnel garanti par le Fonds de cohésion sociale
[PDF] Répertoire des formations en langue française sur le territoire de la Province de Namur :
[PDF] Propositions de l ANDès en faveur de l emploi des docteurs pour le projet de loi de finances 2015
[PDF] Envol vers... le premier degré de l enseignement secondaire
[PDF] Tourcoing. Nord-Pas-de-Calais. Résidence Seniors
[PDF] - COMPTOIR DES REVETEMENTS 45 RUE DU MARAIS 69100 VILLEURBANNE FR
[PDF] LES CONDITIONS REQUISES POUR CREER UNE SARL
[PDF] MASTER SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES MENTION URBANISME ET AMENAGEMENT PREMIERE ANNEE FORMATION INITIALE. Modalité de contrôle des connaissances
[PDF] NORME PROFESSIONNELLE (À
[PDF] EPREUVE QUALIFICATIVE
[PDF] SOMMAIRE SOMMAIRE. L agence en télémarketing TB&H. Nos offres. Notre philosophie