Règlement relatif à l’emprunt d’équipement audiovisuel
RÈGLEMENT RELATIF À L’EMPRUNT D’ÉQUIPEMENT AUDIOVISUEL (Résolution 99-A-10861) ARTICLE 1 cycle doivent - ACHATS ET INVENTAIRE 1 1 Le Service de l’audiovisuel est l’unique mandataire de l’Université pour l’achat, l’entretien et le prêt d’appareils audiovisuels 1 2 Tout appareil audiovisuel acheté à même un budget
Règlement sur l’identification des étudiantes, étudiants et
b) l'accès aux services de prêts d’équipement audiovisuel auprès du Service de l'audiovisuel prévus au Règlement no 7 relatif à l'emprunt d'équipement audiovisuel; c) l'obtention auprès des Services du Vice-rectorat aux systèmes d’information d'un code d'accès ou d'utilisation des équipements in-
BIBLIOTHÈQUE JEAN-MARIE DEROUIN CONTRAT DE PRÊT D’ÉQUIPEMENT
L’emprunteur s’engage à : 1) Remettre l’équipement emprunté dans l’état qu’il était lors de l’emprunt; 2) Payer les frais de réparation ou de nettoyage pour des dommages autres que l’usage normal; 3) Assumer les frais de remplacement de l’équipement emprunté en cas de perte, de vol ou de disparition de l’équipement;
EDM1002 COMMUNICATION ET VEILLE TECHNOLOGIQUE
EMPRUNT D'ÉQUIPEMENT AUDIOVISUEL En vertu du Règlement numéro 7 relatif à l’emprunt d’équipement audiovisuel de l'UQAM tout étudiant ou étudiante est entièrement responsable de l’équipement emprunté auprès du Service de l’audiovisuel (SAV) Vous êtes donc responsable de payer tous frais couvrant la valeur de remplacement ou de
RÈGLES D’UTILISATION DES BIBLIOTHÈQUES DU CÉGEP LIMOILOU
Le droit d’emprunt de document ou d’équipement audiovisuel est suspendu lorsque les frais atteignent 5 $, et ce, jusqu’à ce que les frais soient acquittés 7 PERTE OU BRIS D’UN ITEM Après le 20e jour de retard, tout document ou appareil non rendu sera considéré comme perdu Une facture sera alors émise à l’usager
ARRETE DU CONSEIL GENERAL du 28 septembre 1992
1La consultation des ouvrages, des documents d'archives du Département audiovisuel ainsi que l'inscription à la Bibliothèque de la Ville et à la Bibliothèque des Jeunes sont gratuites 2L'emprunt des documents sonores et visuels donne lieu à la perception d'une taxe de prêt d'un montant maximum de Fr 5 --
SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF Extrait du procès-verbal de la
14€septembre€2011, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec € CE-2011-1579 Autorisation de soumettre, au conseil d'agglomération, l'adoption du Règlement de l'agglomération sur l'octroi des contrats de services professionnels et techniques ainsi que sur des travaux et des démarches
mai 2012 n°379 - Bry-sur-Marne
(*) L’intégralité des délibérations du Conseil municipal est consultable au secrétariat général et sur le site de la ville : www bry94 Et aussi - Approbation de l’avenant n°1 relatif au lot n°2 de fourniture de mobiliers urbains - Appel d’offres ouvert relatif à la location de trois
Séance ordinaire du conseil - Saint-Basile-le-Grand
piétonnier et d’augmenter l’emprunt à 2 530000$ Présentation du projet de règlement n°1127-1 Le projet de règlement n° 1127-1 est présenté et déposé A-2020-06 AVIS DE MOTION Présentation d’un règlement modifiant le règlement n°1158 Relatif à l’imposition des taxes foncières et des tarifs, de la surtaxe sur les
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