[Point 6 de l’ordre du jour] - United Nations
4 Après un rappel du développement historique de l’institution de la protection diplomatique, le présent rap-port s’attachera donc à l’analyse du caractère des normes en la matière 5 Le sujet à l’examen comporte une grande part de co-dification; ses origines coutumières sont avérées, comme l’a souligné le Groupe de
Proposition de point supplémentaire de l’ordre du jour
Soudan le 23 mars 2015 concernant l’inscription d’un point supplémentaire à l’ordre du jour intitulé « Mycétome » (voir annexe) Conformément à l’article 12 du Règlement intérieur de l’Assemblée mondiale de la Santé, cette proposition de point supplémentaire à l’ordre du jour est soumise à l’examen du Bureau
Ordre du jour provisoire annoté - United Nations Conference
Ordre du jour provisoire annoté I Ordre du jour provisoire 1 Élection du Bureau 2 Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux 3 Mettre les réseaux internationaux de production au service d’une croissance équitable et du renforcement des capacités productives locales 4 Adoption du rapport de la réunion II
[Point 4 de l’ordre du jour] - legalunorg
nant l’attribution d’un comportement, la violation d’une 4 Annuaire 2001, vol II (2e partie) et rectificatif, p 26 à 31 Au nombre des questions que l’article 57 écarte figure celle de la respon-sabilité qu’un État peut encourir du fait du comportement d’une orga-nisation internationale dont il n’est pas membre
Position de l’UICN sur des points particuliers de l’ordre du jour
du secteur privé) (Point 3 2 de l'ordre du jour) L’UICN prie instamment le Groupe de travail spécial à composition non limitée sur l’examen de l’application, à sa 3e réunion, de recommander que la CdP10 : invite les gouvernements à élaborer des politiques susceptibles de créer un environnement
Ressources financières et mécanisme financier (point 4 de l
financier (point 4 de l’ordre du jour) et mesures d’incitation (point 13 11 de l’ordre du jour) 11ème réunion de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique, Hyderabad, Inde, 8-19 octobre 2012 Pour plus d’informations, veuillez contacter : Mme Nathalie Olsen Chargée de Programme Economie et environnement
RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF SUR LE POINT 22 DE L ORDRE DU JOUR
22-2 Rapport sur le point 22 de l’ordre du jour 22 3 5 Dans la note WP/182, le Qatar émet un point de vue basé sur le paragraphe i) de l’Annexe à la Résolution A38-18 de l’Assemblée, qui porte expressément sur la prise en compte des
Fiche 6 - Le CNFPT
peuvent demander l’inscription d’une question à l’ordre du jour ; - de manière générale, chaque conseiller dispose d’un droit de proposition de point à l’ordre du jour, que le maire doit concilier avec sa compétence discrétionnaire de fixation
FICHE ÉTUDIANT AFFAIRES
Activité 2- Structure d’un ordre du jour Repérage – boîte à outils Consigne : Replacez ces éléments en respectant la structure d’un ordre du jour [Accueil – 9h30-10h – Le 8 septembre 2017 – Mme Rotkang – Salle de conférence 2 – Ordre du jour de la réunion du personnel]
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