AFFAIRE Daniel Bergeron – Acceptation du règlement
AFFAIRE Daniel Bergeron – Acceptation du règlement Le 22 avril 2013 (Montréal, Québec) — Le 29 mars 2013, une formation d’instruction de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) a accepté l’entente de règlement, comprenant des sanctions, conclue entre le personnel de
Décision - Quebec
Décision En vertu de la Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche (L R Q , c M-35 1) 201, boulevard Crémazie Est, 5 e étage Montréal (Québec) H2M 1L3
PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2014
CRAAQ – Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 29 octobre 2014 3 3 RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION M Denis Bilodeau fait la lecture du mot du président tel que présenté à la page 1 du rapport annuel
PROVINCE DE QUÉBEC
ACCEPTATION DE L’ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ par Monsieur Éric Lachance APPUYÉ par Monsieur Yvan Paré ET RÉSOLU UNANIMEMENT QUE l’ordre du jour de cette assemblée soit accepté tel que présenté ADOPTÉE RÉSOLUTION NO: 4469-13 NOMINATION D’UN PRÉSIDENT D’ÉLECTION
20080618-PVi
M Daniel Bélec, directeur de cabinet Me Denis Bouffard, secrétaire _____ CE-2008-590-DEC OUVERTURE DE LA SÉANCE Il est résolu d’ouvrir la séance _____ CE-2008-591-DEC ACCEPTATION DE L’ORDRE DU JOUR Il est unanimement résolu que l’ordre du jour soit adopté tel que présenté _____
Municipalité-de-Saint-Bernard-de-Lacolle
Mme Vicky Landry Bergeron M Denis Robert M Daniel Garceau formant quorum soUs la présidence du maire Aussi présent, le Directeur général, secrétaire-trésorier, M Daniel Striletsky RÉSOLUTION 2018-237 Il est proposé par M Daniel Garceau, appuyé par Mme Sylvie Faille et résolu à
Vœux des membres du La vie Conseil communautaire en abondance
La maladie, sous toutes ses formes, l’accepter n’est pas une mince affaire Achever les souffrances du Christ dans notre chair pour le salut de tous Des renoncements sous toutes sortes de formes pour être en état de laisser entrer ce Jésus en nous, plus souvent, plus présent pour les autres Parfois, on subit les évènements
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