Odel Var cadre reglementaire
Les textes actuels sont fondés sur les articles L 227-1 à L227-12 du Code de l'action sociale et des familles (tels qu'ils résultent de l'article 13 de la Loi DDOSEC n° 2001-624 du 17 juillet 2001 ) et sur les articles L 2324-1 à 4 du code de la santé publique Les missions du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative :
04 94 92 59 82 04 94 92 40 44 - Cuers
par l’Odel mobilise chaque année + de 1 000 animateurs Les formations et les emplois proposés par l’Odel sont présentés dans les pages suivantes Les missions de l’Odel CHAQUE ANNÉE + de 16 0 ENFANTS 2
n° 114 NOVEMBRE 2007 - SE-UNSA
sur Chantemerle au lieu de 33 l’an dernier (), l’Odel-Var fait de plus le choix, que nous condamnons, de privilégier le secteur hôtelier et marchand à une œuvre complémentaire de l’Ecole Publique : les PEP auxquelles nous sommes fortement attachés
Ministère de l’Education nationale de l’Enseignementsupérieur
Note à l’attention de Monsieur le Ministre J’ai l’honneur de vous adresser ci-joint un rapport qui présente les principaux résultats des observations de l’inspection générale de l’administration à l’issue de missions effectuées dans le quart des universités en 1995-96
Circulaire écologique des L - Ville de La Garde
Odel Var Formations pour les métiers de l animation BAFA, BAFD Infos 04 94 925 985 / odel Des messages forts pour la Semaine des droits de l enfant Les petits Gardéens des écoles élémentaires, des accueils périscolaires et des centres de loisirs se sont mobilisés du 13 au 20 novembre dans le cadre de la Semaine des droits de l enfant
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2014
VU les articles 2 et 3 de la loi N°80-10 du 10 janvier 1980 portant aménagement de la fiscalité directe locale, modifiée par les articles 17 et 18 de la loi de finances rectificative pour 1982 en 1 Convention de formation professionnelle continue signée avec l’ODEL VAR pour une session de formation
MESDAMES ET MESSIEURS LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
1 affaires generales† 1/1 remboursement de frais de missions des elus - mandat special 1/2 classes d'environnement - annee 2012 - participation financiere a l'odel-var - deliberation modificative
compte rendu conseil municipal du 28 - Pignans (Var)
Mr GAUTIER Franck adjoint au Maire, fait le point sur les NAP ainsi que sur le retour de l’organisation ; beaucoup d’enfants sont inscrits dans les deux types de NAP, et prochainement une entrevue sera organisée avant la fin de la période avec les intervenants associatifs, ainsi que l’ ODEL VAR
Rapport dactivité de linspection générale de lenvironnement
III 4 3 Audit du programme 206 du Ministère de l’agriculture et de la pêche : sécurité et qualité sanitaire de l’alimentation (mission IGE/06/052) 30 III 5 Application de l’article 116 de la loi sur les nouvelles régulations
Rapport de stage froehly benoît - DoYouBuzz
personnellement dans les différentes missions de l'entreprise A propos de la transmission des missions, les employés (hormis la secrétaire) ont des comptes-rendus de la journée précédente à donner au président Ces comptes rendus sont généralement en réalité des feuilles d'intervention, résumant alors l'adresse du client, le type
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[PDF] AMS CROIX BLANCHE ASSOCIATION DE MARSEILLE DES SECOURISTES FRANCAIS CROIX BLANCHE CATALOGUE DE NOS FORMATIONS 2015-2016 SAUVETAGE AQUATIQUE SECOURISME
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[PDF] Assistant-e en soins et santé communautaire (version actualisée du 3 juillet 2003)
[PDF] 1 formation = 1 emploi
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I·$Q GHX[ 0LOOH 4XMPRU]H HP OH GL[-huit avril à dix-huit heures,IH FRQVHLO 0XQLŃLSMO GH ŃHPPH FRPPXQH UpJXOLqUHPHQP ŃRQYRTXp V·HVP UpXQL HQ VpMQŃH
ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de séances, sous la présidence de
Monsieur FABRE Gérard, Maire.
Étaient Présents : Messieurs FABRE, MAZZOCCHI, MONTIER, PETRO, TREMOLIERE, THOMAS, BONNET, BRUNO, CUSIMANO, VULLIEZ, LEBERER, PACE,HANNEQUART, LEVASSEUR, TESSON, FONTAINE
Mesdames DUPIN, VIAL, WUST, PONCHON, CAUSSE, CORNU, BOTHEREAU, FABRE, DE BIENASSIS, LUCIANI, JAMBEL, SIBRA Ont donné pouvoir : Madame TREZEL a donné pouvoir à Madame VIAL Secrétaire de séance : Monsieur Alain MONTIERCOMPTE RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 AVRIL 2014
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE ² EGALITE ² FRATERNITE
_______VILLE DE GAREOULT
VARPage 2 sur 21
Monsieur le Maire demande à Madame DUMAYNE, Directeur Général des Services, deSURŃpGHU j O·MSSHO QRPLQMO GH ŃOMTXH FRQVHLOOHU 0XQLŃLSMOB IH TXRUXP pPMQP MPPHLQP LO HVP
proposé à Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de commencer cette séance.Monsieur Alain MONTIER, Adjoint délégué aux Travaux et à la Police Municipale est désigné à
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- Vote des délégués aux différents syndicats lors du dernier Conseil Municipal. Monsieurle Maire précise que les projets de délibérations ont été envoyés dans les délais
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