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AMICALE DU TERRE-NEUVE DE GENEVE ET BASSIN LEMANIQUE

AMICALE DU TERRE-NEUVE DE GENEVE ET BASSIN LEMANIQUE S T A T U T S 5 pages, 27 articles 1/ Définitions générales Art 1: Nom et siège L’Amicale du Terre-Neuve de Genève et Bassin Lémanique, ci-après nommée ATNGBL, est une société privée sans but lucratif Son siège juridique est à l’adresse du président en fonction



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